2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section G : COMMERCE
- Division 47 : Commerce de détail
- Groupe 47.8 : Commerce de détail d’automobiles, de motocycles et de leurs pièces et accessoires
- Classe 47.83 : Commerce de détail de motocycles et de pièces et accessoires de motocycles
Sous-classe 47.83Y : Commerce de détail de motocycles et de pièces et accessoires de motocycles
Cette sous-classe comprend le commerce de détail, sous toutes ses formes, de motocycles et des pièces et accessoires de motocycle, neufs ou d’occasion.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de motocycles neufs et d'occasion, y compris les cyclomoteurs
- le commerce de détail de pièces détachées et d'accessoires neufs et d'occasion pour motocycles
- le commerce de détail d'équipements de protection pour motocyclistes
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de bicyclettes, vélos électriques, monoroues, hoverboards, trottinettes et de leurs pièces et accessoires, voir 47.63Y
- la location de motocycles, voir 77.11Y
- la réparation et l'entretien de bicyclettes, vélos électriques, monoroues, hoverboards, trottinettes, voir 95.29G
- la réparation et l'entretien de motocycles, voir 95.32Y