2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section G : COMMERCE
- Division 47 : Commerce de détail
- Groupe 47.6 : Commerce de détail de biens culturels et de loisirs
- Classe 47.62 : Commerce de détail de journaux et autres publications périodiques et de papeterie
Sous-classe 47.62Y : Commerce de détail de journaux et autres publications périodiques et de papeterie
Cette sous-classe comprend le commerce de détail, sous toutes ses formes, de journaux et autres publications périodiques et d’articles de papeterie neufs.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de journaux, de périodiques et de revues
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- le commerce de détail d'articles de papeterie, de fournitures de bureau et de fournitures scolaires (par exemple stylos, crayons, papier)
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail d'outils et de matériel d'art pour le dessin, la peinture et la sculpture, voir 47.69Y
- la distribution de journaux en flux continu ou par téléchargement par leurs éditeurs, voir 58.12Y
- la distribution de périodiques et de revues en streaming ou téléchargement par leurs éditeurs, voir 58.13Y
- les activités d’intermédiaire des diffuseurs de presse, voir 47.92H