2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section G : COMMERCE
- Division 46 : Commerce de gros
- Groupe 46.1 : Intermédiaires du commerce de gros
- Classe 46.14 : Activités d’intermédiaire du commerce de gros en machines, équipements industriels, navires et avions
Sous-classe 46.14Y : Activités d’intermédiaire du commerce de gros en machines, équipements industriels, navires et avions
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’intermédiaire du commerce de gros de :
- machines, y compris machines de bureau et ordinateurs, équipements industriels, navires et avions
- équipements téléphoniques et de communication, y compris téléphones mobiles, modems, etc.
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- les activités d’intermédiaire du commerce de gros de matériel agricole, y compris les tracteurs
- les activités d’intermédiaire du commerce de gros de yachts et de bateaux de plaisance
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des commissionnaires en véhicules automobiles et en motocycles, voir 46.18Y
- les activités des maisons de vente aux enchères en gros de biens d'autrui, y compris les ventes aux enchères en gros de véhicules automobiles sur internet, voir 46.18Y
- le commerce de gros pour compte propre, voir groupes 46.2 à 46.9
- les activités des commissionnaires qui assument la propriété des biens, même s'ils agissent au nom d'un tiers, voir groupes 46.2 à 46.9