2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 30 : Fabrication d’autres matériels de transport
- Groupe 30.2 : Construction de locomotives et d’autre matériel ferroviaire roulant
- Classe 30.20 : Construction de locomotives et d’autre matériel ferroviaire roulant
Sous-classe 30.20Y : Construction de locomotives et d’autre matériel ferroviaire roulant
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de locomotives électriques, diesel, à vapeur et autres
- la fabrication d’automotrices ou d’autorails pour voies ferrées ou tramway
- la fabrication de véhicules d'entretien et de service des voies ferrées
- la fabrication de matériel roulant pour voies ferrées ou tramways, non automoteur, par exemple :
- voitures pour voyageurs, fourgons de marchandises, wagons-citernes, fourgons et wagons à déchargement automatique, wagons-ateliers, fourgons-grues, tenders
- la fabrication de pièces spécialisées pour les locomotives de chemin de fer ou de tramway ou pour le matériel roulant ferroviaire, par exemple :
- bogies, essieux et roues, freins et parties de freins ; crochets et autres dispositifs d'attelage, tampons et parties de tampons ; amortisseurs ; châssis de wagons et de locomotives ; caisses ; soufflets de raccord
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de locomotives et de wagons utilisés dans les mines
- la fabrication d'équipements mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité et de contrôle du trafic (par exemple pour les chemins de fer, les tramways, les voies navigables intérieures, les routes, les parkings, les aérodromes)
- la fabrication de sièges de wagons de chemin de fer
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de rails non assemblés, voir 24.10Y
- la fabrication d'équipements de voies ferrées assemblés, voir 25.99Y
- la fabrication de moteurs électriques, hormis pour véhicules automobiles, voir 27.11Y
- la fabrication de matériel électrique de signalisation, de sécurité ou de contrôle du trafic sur voies ferrées, voir 27.90Y
- la fabrication de moteurs et de turbines, hormis les moteurs de véhicules automobiles, avions, motocycles, voir 28.11Y
- la fabrication de moteurs pour navires et bateaux, voir 28.11Y