2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
- Groupe 28.4 : Fabrication de machines de formage des métaux et de machines-outils
- Classe 28.42 : Fabrication d’autres machines-outils
Sous-classe 28.42Y : Fabrication d’autres machines-outils
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, de la pierre, du caoutchouc dur, des plastiques durs, de la céramique, du béton, du verre froid ou de matériaux durs non métalliques similaires
- la fabrication de porte-pièces pour machines-outils
- la fabrication de plateaux diviseurs et d'autres dispositifs spéciaux pour machines-outils
- la fabrication de machines fixes à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc dur ou des matières plastiques dures, etc.
- la fabrication de machines fixes de forage rotatives par percussion, etc.
- la fabrication de presses pour la fabrication de panneaux de particules, etc.
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de pièces et d'accessoires pour les machines-outils énumérées
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’accessoires interchangeables pour machines-outils (par exemple forets, poinçons, matrices, tarauds, fraises, outils de tournage, lames de scie, couteaux de coupe), voir 25.63Y
- la fabrication de fers à souder et de pistolets à souder électriques portatifs , voir 27.90Y
- la fabrication d'outils à main motorisés, voir 28.24Y
- la fabrication de machines à limer, de riveteuses, de coupeuses de tôles, voir 28.41Y
- la fabrication de machines utilisées dans les laminoirs ou les fonderies, voir 28.91Y
- la fabrication de machines pour l'extraction, voir 28.92Y
- la fabrication de machines pour la fabrication additive, voir 28.97Y