2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
- Groupe 28.9 : Fabrication d’autres machines d’usage spécifique
- Classe 28.92 : Fabrication de machines pour l’extraction ou la construction
Sous-classe 28.92Y : Fabrication de machines pour l’extraction ou la construction
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d'appareils élévateurs et de convoyeurs à action continue de marchandises et de matériaux, pour travaux souterrains
- la fabrication de machines de forage, de découpage ou d'enfoncement pour l'excavation de terre ou l'extraction de minéraux ou de minerais, ou de haveuses de charbon ou de roches et de machines à creuser les tunnels ou les galeries
- la fabrication de machines pour le traitement des minéraux par criblage, triage, séparation, lavage, concassage, broyage, mélange ou malaxage de terre, de pierre, de minerais ou d'autres substances minérales, sous forme solide (y compris sous forme de poudre ou de pâte).
- la fabrication bétonnières et d’appareils à gâcher le ciment
- la fabrication d'engins de terrassement :
- bouteurs (bulldozers), bouteurs d'angle (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, chargeuses-pelleteuses, etc.
- la fabrication d'enfonceurs et d'extracteurs de pieux, d'épandeurs de mortier, d'épandeurs de bitume, de machines pour le revêtement de béton, etc.
- la fabrication de machines pour le mélange de substances minérales avec du bitume
- la fabrication de lames de bulldozer et de bouteurs d'angle
- la fabrication de camions à benne tout-terrain
- la fabrication de chasse-neige et de souffleurs à neige
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de matériel de levage et de manutention, voir 28.22Y
- la fabrication de tracteurs, voir 28.30Y, 29.10Y
- la fabrication de machines-outils pour le travail de la pierre, y compris les machines à fendre ou à déblayer la pierre, voir 28.42Y
- la fabrication de camions-bétonnières, voir 29.20Y