2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
- Groupe 28.1 : Fabrication de machines d’usage général
- Classe 28.14 : Fabrication d’autres articles de robinetterie
Sous-classe 28.14Y : Fabrication d’autres articles de robinetterie
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de robinetterie et de vannes industrielles, y compris les vannes de régulation et les robinets d'admission
- la fabrication de robinetterie et de vannes pour appareils sanitaires
- la fabrication de robinetterie et de vannes pour radiateurs de chauffage central
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de valves en caoutchouc vulcanisé non durci, en verre ou en matériaux céramiques, voir 22.12Y, 23.15Y ou 23.44Y
- la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement pour moteurs à combustion interne, voir 28.11Y
- la fabrication de valves pour transmission hydraulique ou pneumatique et d'équipements de préparation de l'air pour les systèmes pneumatiques, voir 28.12Y