2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 23 : Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques
- Groupe 23.9 : Fabrication de produits abrasifs et de produits minéraux non métalliques n.c.a.
- Classe 23.99 : Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Sous-classe 23.99Y : Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de garnitures de friction et de pièces non montées pour ces garnitures à base de substances minérales ou de cellulose
- la fabrication de matériaux isolants minéraux, par exemple :
- laine de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires ; vermiculite exfoliée, argiles expansées et matériaux similaires pour l'isolation thermique, l'isolation acoustique ou l'insonorisation
- la fabrication d'articles en substances minérales diverses, par exemple :
- mica travaillé et ouvrages en mica, tourbe, graphite (autres qu'ouvrages électriques)
- la fabrication d'ouvrages en asphalte ou en matière similaire (par exemple en bitume de pétrole ou en brai de goudron de houille)
- la fabrication de fibres de carbone et de graphite et de produits constitués de ces fibres (à l'exception des électrodes et des applications électriques)
- la fabrication de corindon artificiel