2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 23 : Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques
- Groupe 23.4 : Fabrication d’autres produits en céramique et en porcelaine
- Classe 23.41 : Fabrication d’articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Sous-classe 23.41Y : Fabrication d’articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vaisselle, d'ustensiles de cuisine, d'articles domestiques, d'articles pour la toilette, de statuettes et d'autres articles d’ornement en céramique (par exemple en porcelaine, en porcelaine de Chine, en poterie commune, en grès, en faïence ou en poterie fine)
