2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 23 : Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques
- Groupe 23.1 : Fabrication de verre et d’articles en verre
- Classe 23.12 : Façonnage et transformation du verre plat
Sous-classe 23.12Y : Façonnage et transformation du verre plat
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de plaques, de feuilles ou de profilés de verre courbé, taillé, gravé, percé ou émaillé
- la fabrication de verre de sécurité trempé ou feuilleté
- la fabrication de miroirs en verre
- la fabrication de verre et vitrages isolants à parois multiples
- la fabrication de verre à couche
- le traitement de surface du verre plat
