2026-02-13T14:50:04.318+01:00
- Division 02 : Boissons alcoolisées, tabac et stupéfiants
- Groupe 02.3 : Tabac
- Classe 02.3.0 : Tabac (ND)
Sous-classe 02.3.0.9 : Autres produits du tabac (ND)
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Cette sous-classe comprend
- tabac à pipe, tabac à mâcher, mélanges pour narguilé et tabac à priser
- tabac à cigarettes et feuilles de tabac
- papiers à cigarettes et filtres à usage unique qui sont consommés avec la cigarette
- recharges pour cigarettes électroniques, avec ou sans nicotine
- tabac consommé avec une chicha ou une pipe à narguilé s'il est consommé à domicile
