2026-02-13T14:50:04.318+01:00
- Division 01 : Produits alimentaires et boissons non alcoolisées
- Groupe 01.3 : Services de transformation de matières premières pour les produits alimentaires et les boissons non alcoolisées
- Classe 01.3.0 : Services de transformation de matières premières pour les produits alimentaires et les boissons non alcoolisées (S)
Sous-classe 01.3.0.0 : Services de transformation de matières premières pour les produits alimentaires et les boissons non alcoolisées (S)
Services de transformation de matières premières achetés par les ménages en vue de produire des produits alimentaires et des boissons non alcoolisées destinées à l'autoconsommation, à partir de matières premières fournies par les ménages.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Cette sous-classe comprend
- services de broyage de céréales pour la production de farine
- services de pressage d'huile
- services de broyage et de pressage pour la production de jus de fruits et de légumes
- abattage à façon d'animaux terrestres, domestiques et sauvages, à des fins alimentaires
Cette sous-classe ne comprend pas
- services de transformation de produits alimentaires à des fins commerciales (hors du champ d'application de la COICOP)
- services de broyage et de pressage des fruits et légumes pour la production de boissons alcoolisées ( 02.2.0.0)
