Division 10 : Services de l'enseignement
La division 10 couvre uniquement les services éducatifs. Les groupes 10.1 à 10.4 se concentrent sur l'éducation formelle (qui débouche sur un certificat ou un diplôme). Elle comprend l'enseignement dispensé par le biais de la radiodiffusion ou de la télévision, ainsi que l'apprentissage en ligne et les cours par correspondance. Il comprend également les frais d'admission et d'inscription, ainsi que les frais de scolarité. Il comprend également d'autres frais liés à l'éducation, tels que les camps et les excursions, les frais de cours, les frais de diplôme, les frais d'examen, les frais de remise des diplômes, les frais de laboratoire et les frais d'éducation physique.
La ventilation des services éducatifs est basée sur les catégories de niveaux de la révision 2011 de la Classification internationale type de l'éducation (CITE 2011) de l'UNESCO.
Cette division n'inclut pas les dépenses relatives à d'autres biens et services liés à l'éducation, tels que :
- les uniformes scolaires ( 03.1.2.4) ;
- les services d'appui à l'éducation, tels que les services de santé (06) ;
- les services de transport, sauf dans le cas d'excursions faisant partie du programme scolaire normal ( 07.3.2.3) ;
- les manuels scolaires et les revues universitaires ( 09.7.1.1) ;
- la papeterie ( 09.7.4.0) ;
- les services de restauration ( 11.1.2.1) ;
- les services d'hébergement ( 11.2.0.3).
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026