- Division 09 : Loisirs, sport et culture
- Groupe 09.7 : Journaux, livres et articles de papeterie
- Classe 09.7.4 : Articles de papeterie et matériel de dessin (ND)
Sous-classe 09.7.4.0 : Articles de papeterie et matériel de dessin (ND)
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Cette sous-classe comprend
- blocs-notes, enveloppes, livres de comptes, agendas, etc.
- cartes postales non préaffranchies, enveloppes et autres envois postaux non préaffranchis
- papier à dessin
- matériel éducatif, tel que cahiers d'exercices
- papier d'emballage
- stylos, crayons, stylos à plume, stylos à bille, feutres, encres, gommes, taille-crayons, etc.
- pochoirs, papier carbone, tampons encreurs, liquides correcteurs, etc.
- perforatrices, coupe-papier, ciseaux à papier, colles et adhésifs de bureau, agrafeuses et agrafes, trombones, punaises, etc.
- matériel de dessin et de peinture, tel que toiles, cartes, peintures, crayons, pastels et pinceaux
Cette sous-classe comprend aussi
- règles à calcul, instruments de géométrie, ardoises, craies et boîtes à crayons
