Division 07 : Transports
Dans la division 07, les biens et services destinés au transport sont classés en quatre catégories principales : achat de véhicules ( 07.1), biens et services liés à l'exploitation d'équipements de transport personnel ( 07.2), services de transport de passagers ( 07.3) et services de transport de marchandises ( 07.4).
Les achats de véhicules couvrent les automobiles, les motocycles, les bicyclettes et les véhicules à traction animale. En raison de la part importante des véhicules automobiles d'occasion dans les dépenses de consommation privée, des sous-classes distinctes ont été établies pour les voitures neuves et les voitures d'occasion.
Le groupe 07.2 (fonctionnement des équipements de transport personnel) comprend les pièces et accessoires, les carburants et lubrifiants pour les équipements de transport personnel, ainsi que la réparation et l'entretien de ces équipements. Sont également incluses dans ce groupe les dépenses pour les places de stationnement dans les garages et les lieux publics, les dépenses pour les péages et les dépenses liées à l'obtention du permis de conduire.
Les services de transport de voyageurs ( 07.3) sont structurés en fonction du mode de transport. Toutefois, comme les billets de transport peuvent concerner plusieurs modes de transport, une classe couvrant le transport combiné de voyageurs ( 07.3.6) a été créée. Le groupe 07.4 couvre les services postaux et de messagerie, ainsi que les services de déménagement et d'entreposage et les services de livraison de tous types de marchandises, s'ils sont tarifés séparément.
La division 07 ne couvre toutefois pas les achats de véhicules de loisirs, tels que les camping-cars, les caravanes, les remorques, les avions et les bateaux ( 09.1.2).
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
