Division 03 : Articles d’habillement et chaussures
La division 03 comprend tous les articles d'habillement, vêtements, articles et accessoires ( 03.1), chaussures ( 03.2) et les services connexes, y compris le nettoyage, la réparation et la location d'articles d'habillement ( 03.1.4) et de chaussures ( 03.2.2).
L'achat de vêtements et de chaussures d'occasion doit être inclus dans les mêmes classes que celles auxquelles appartiennent les articles neufs, puisque l'objectif est le même.
Les vêtements et chaussures unisexes doivent être classés en fonction du sexe de la personne qui les porte. La division 03 exclut les vêtements et chaussures de sport spécifiques au jeu et les équipements sportifs de protection ( 09.2.2.1).
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
