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Octobre 2024 · n° 334Dépenses antipollution dans l’industrie en 2022 Un établissement sur cinq ayant engagé une dépense pour réduire son impact sur l’environnement
a bénéficié d’une aide publique
En 2022, les établissements industriels employant 20 salariés ou plus ont consacré 2,7 milliards d’euros de dépenses pour réduire l’impact de leur activité sur l’environnement. Les investissements constituent l’essentiel de la dépense (2,3 milliards d’euros). 25 % de ce montant ont été destinés aux économies d’énergie et 20 % aux énergies renouvelables, issues principalement de la biomasse et de la méthanisation. Le montant des études antipollution s’élève à 0,4 milliard d’euros.
58 % des établissements industriels déclarent avoir réalisé des dépenses antipollution. Parmi ces établissements, 20 % ont bénéficié d’une aide publique. Le montant de l’aide couvre en moyenne 30 % de la dépense.
- Les grands établissements engagent plus souvent des dépenses antipollution
- Quatre établissements sur dix ont acheté du matériel dédié à la protection de l’environnement
- 45 % des montants antipollution sont investis dans le domaine de l’énergie
- Un établissement sur cinq ayant engagé une dépense antipollution a bénéficié d’une aide publique
- Les équipements de traitement des eaux usées sont les plus chers à entretenir
- Un établissement industriel sur trois a recours au management environnemental
- Encadré – Le champ des dépenses de l’enquête a évolué ces deux dernières années
Avertissement : Le champ de dépenses de l’enquête annuelle sur les investissements pour protéger l’environnement (Antipol) a été étendu en 2021, et à nouveau en 2022. Il intègre des montants d’études et d’investissements qui n’étaient pas collectés auparavant, notamment sur les économies d’énergie et de matières premières et sur les énergies renouvelables. Les données ne sont donc pas strictement comparables avec les années précédentes.
Les grands établissements engagent plus souvent des dépenses antipollution
En 2022, 58 % des établissements industriels employant 20 salariés ou plus ont réalisé des investissements ou des études pour protéger l’environnement (figure 1) (encadré). Ils y ont consacré 2,7 milliards d’euros. Ces dépenses, dites aussi dépenses antipollution, sont plus fréquentes dans les grands établissements : 90 % des établissements de 500 salariés ou plus ont engagé des dépenses antipollution, contre 48 % des établissements de 20 à 49 salariés.
tableauFigure 1 – Dépenses antipollution en 2022 selon la taille des établissements
Taille d’établissement | Établissements ayant réalisé des dépenses antipollution (en %) |
Montant moyen d’un investissement antipollution (en milliers d’euros) |
Montant moyen d’une étude antipollution (en milliers d’euros) |
---|---|---|---|
20-49 salariés | 48 | 83 | 22 |
50-99 salariés | 64 | 176 | 37 |
100-249 salariés | 76 | 265 | 51 |
250-499 salariés | 85 | 513 | 79 |
500 salariés ou plus | 90 | 1 335 | 249 |
Ensemble | 58 | 216 | 47 |
- Lecture : En 2022, 76 % des établissements de 100 à 249 salariés ont réalisé des dépenses antipollution. Pour cette catégorie d’établissements, le montant moyen d’un investissement est de 265 000 euros et celui d’une étude est de 51 000 euros.
- Champ : France, industries extractives, industrie manufacturière (y compris artisanat commercial) et énergie, établissements de 20 salariés ou plus.
- Source : Insee, enquête sur les investissements pour protéger l'environnement (Antipol) 2022.
graphiqueFigure 1 – Dépenses antipollution en 2022 selon la taille des établissements
Les investissements constituent l’essentiel de la dépense (84 %, soit 2,3 milliards d’euros), 47 % des établissements en ont réalisé en 2022 (figure 2). Les investissements de lutte contre la pollution par les établissements sont de deux types : les investissements entièrement dédiés à la protection de l’environnement, appelés investissements spécifiques (bassins de traitement des eaux usées, systèmes de collecte permettant le recyclage des déchets, filtres limitant l’émission dans l’atmosphère de substances polluantes, etc.), et les investissements dans des technologies de production moins polluantes. Le montant moyen dépensé pour un investissement antipollution varie selon la taille de l’établissement : de 83 000 euros pour les établissements de 20 à 49 salariés à 1,3 million d’euros pour les établissements de 500 salariés ou plus. Ainsi, les établissements de 500 salariés ou plus ne représentent que 2 % des établissements, mais ils concentrent 23 % des dépenses.
tableauFigure 2 – Dépenses antipollution de l'industrie par secteur d'activité en 2022
Secteur d'activité | Investissements | Études | Ensemble | ||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Spécifiques¹ | Surcoût² des équipements de production moins polluants | Ensemble | En prévision d'un investissement | Autres études | Ensemble | ||
Énergie (production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné) | 492 | 23 | 515 | 105 | 24 | 129 | 644 |
Industries agroalimentaires | 292 | 110 | 402 | 40 | 14 | 54 | 456 |
Métallurgie et produits métalliques | 237 | 80 | 317 | 45 | 14 | 59 | 375 |
Industrie des produits minéraux | 88 | 20 | 108 | 10 | 6 | 16 | 124 |
Industrie chimique et pharmaceutique | 241 | 48 | 290 | 45 | 21 | 65 | 355 |
Bois et papier | 87 | 15 | 102 | 10 | 6 | 16 | 117 |
Production de combustibles et de carburants | 93 | 2 | 95 | 3 | 3 | 6 | 101 |
Autres industries | 342 | 110 | 452 | 56 | 32 | 88 | 540 |
Ensemble | 1 872 | 407 | 2 279 | 313 | 120 | 434 | 2 713 |
- 1. Achats de matériels entièrement dédiés à la protection de l’environnement.
- 2. Le montant ne représente pas le coût total des machines de production mais le surcoût lié à l’intégration dans l’outil de production de procédés moins polluants que ceux disponibles de manière standard sur le marché.
- Lecture : En 2022, le secteur de l’agroalimentaire a dépensé 456 millions d’euros en investissements et études en faveur de l’environnement.
- Champ : France, industries extractives, industrie manufacturière (y compris artisanat commercial) et énergie, établissements de 20 salariés ou plus.
- Source : Insee, enquête sur les investissements pour protéger l'environnement (Antipol) 2022.
Quatre établissements sur dix ont acheté du matériel dédié à la protection de l’environnement
En 2022, 39 % des établissements ont réalisé des investissements spécifiques d’achats de matériels entièrement dédiés à la protection de l’environnement. Ces achats représentent 82 % du montant total des investissements, soit 1,87 milliard d’euros.
Les investissements antipollution portent également sur l’achat de technologies de production moins polluantes. Ces équipements, moins énergivores, consommant moins d’eau ou rejetant moins de gaz à effet de serre que d’autres présents sur le marché, permettent aux entreprises de réduire leur pollution. 26 % des établissements industriels y ont investi en 2022 pour un montant total de 407 millions d’euros. Ce montant ne représente pas le coût total des machines de production mais le surcoût lié à l’intégration dans l’outil de production de procédés moins polluants que ceux disponibles de manière standard sur le marché.
Par ailleurs, 41 % des établissements industriels ont réalisé des études antipollution, pour un montant total de 434 millions d’euros (16 % de l’ensemble des dépenses antipollution). 313 millions ont été consacrés aux études préalables à un investissement (études d’impact, coût de l’investissement, etc.) et 120 millions aux études réglementaires ou de contrôle (études de danger ou d’évaluation des risques naturels, contrôle des niveaux de pollution, audits, dossiers pour obtenir une certification environnementale, etc.).
24 % de l’ensemble des dépenses de l’industrie pour réduire son impact sur l’environnement sont réalisées par le secteur de la production et de la distribution d’énergie, 17 % par l’agroalimentaire et 14 % par la métallurgie.
45 % des montants antipollution sont investis dans le domaine de l’énergie
45 % des montants antipollution investis ont vocation à réduire la consommation d’énergie ou à produire une énergie à partir d’une source renouvelable.
Un quart des établissements industriels ont investi en 2022 dans des équipements permettant de réduire la consommation énergétique. C’est le domaine où le montant investi est le plus élevé : 577 millions, soit un quart du montant total investi (figure 3). 418 millions ont été investis dans des machines de production moins énergivores ou des systèmes de pilotage énergétique permettant d’optimiser la consommation d’énergie. Les investissements effectués pour réduire les pertes d’énergie, comme des travaux d’isolation de bâtiments, s’élèvent à 131 millions d’euros. Enfin, 27 millions ont été dépensés dans des appareils de mesure de consommation énergétique.
tableauFigure 3a – Investissements antipollution par domaine en 2022
Domaine | Investissements |
---|---|
Économie d’énergie | 577 |
Énergies renouvelables | 454 |
Protection de l’air et du climat | 343 |
Eaux usées | 240 |
Sols, eaux souterraines et de surface | 197 |
Déchets | 177 |
Sites, paysages et biodiversité | 125 |
Meilleure gestion de l’eau | 115 |
Bruit et vibrations | 30 |
Autres | 22 |
Ensemble | 2 279 |
- Lecture : En 2022, les établissements industriels ont dépensé 454 millions d’euros d’investissements dans les énergies renouvelables.
- Champ : France, industries extractives, industrie manufacturière (y compris artisanat commercial) et énergie, établissements de 20 salariés ou plus.
- Source : Insee, enquête sur les investissements pour protéger l'environnement (Antipol) 2022.
graphiqueFigure 3a – Investissements antipollution par domaine en 2022
En 2022, 6 % des établissements industriels ont effectué un investissement permettant de produire de l’énergie à partir d’une source renouvelable sur leur propre site pour un montant total de 454 millions, soit 20 % du montant total investi par l’industrie. 165 millions ont été investis dans des systèmes de production d’énergie à partir de biomasse, 130 millions dans des méthaniseurs permettant de valoriser les déchets pour produire du biogaz, 104 millions dans des systèmes de production d’énergie solaire (panneaux photovoltaïques) et 31 millions dans les pompes à chaleur (figure 4).
tableauFigure 4 – Investissements consacrés aux énergies renouvelables dans l’industrie en 2022
Nature | Investissements |
---|---|
Biomasse | 165 |
Biométhane | 130 |
Solaire | 104 |
Pompes à chaleur | 31 |
Autres | 23 |
Ensemble | 454 |
- Lecture : En 2022, les établissements industriels ont investi 104 millions d’euros dans l’énergie solaire.
- Champ : France, industries extractives, industrie manufacturière (y compris artisanat commercial) et énergie, établissements de 20 salariés ou plus.
- Source : Insee, enquête sur les investissements pour protéger l'environnement (Antipol) 2022.
graphiqueFigure 4 – Investissements consacrés aux énergies renouvelables dans l’industrie en 2022
Le domaine de la protection de l’air et du climat capte 15 % des investissements, mais 25 % du montant d’études en prévision d’un investissement. C’est le domaine où le montant d’études est le plus élevé. Plusieurs établissements industriels engagent des études pour contrôler l’émission des composés organiques volatils (COV) qui altèrent la qualité de l’atmosphère intérieure des usines entraînant des risques pour la santé des travailleurs et une menace pour l’environnement.
Un établissement sur cinq ayant engagé une dépense antipollution a bénéficié d’une aide publique
Parmi les établissements ayant engagé une dépense pour réduire leur impact sur l’environnement, 20 % ont bénéficié d’une aide publique. La proportion d’établissements ayant bénéficié d’une aide est la même quelle que soit la taille de l’établissement.
Quatre principaux dispositifs d’aides publiques permettent d’inciter financièrement
les entreprises à investir pour réduire leur impact sur l’environnement :
– les aides financées par l’Agence de la transition écologique (ADEME) pour des
projets innovants d’infrastructures dans le domaine de la transition énergétique et
écologique aux côtés d’acteurs privés (25 % des aides perçues en 2022 dans le secteur
industriel) ;
– le Certificat d’économies d’énergie mis en place en 2005, qui a pour objectif
d’inciter les fournisseurs d’énergie à financer des travaux d’économie d’énergie réalisés
par des entreprises ou des particuliers (20 % des aides) ;
– les aides contribuant à la réduction de la pollution des milieux aquatiques ou
à leur dépollution, à la protection de la ressource en eau ainsi qu’à des mesures
de prévention et d’éducation sur l’usage de l’eau, financées par les agences de l’eau
(15 % des aides) ;
– les aides correspondant au Plan France relance débuté en septembre 2020 pour soutenir
l’économie après la crise du Covid-19 et favoriser un investissement massif dans la
transition énergétique (10 % des aides).
Ces aides couvrent en moyenne 30 % de la dépense environnementale, que ce soit sous forme d’une étude ou d’un investissement. La part de l’aide reçue varie néanmoins en fonction du montant de la dépense. La part d’aides est plus faible pour les études environnementales les plus chères : en effet, une étude de moins de 10 000 euros est financée en moyenne à 52 %, contre 9 % pour une étude de plus de 500 000 euros. C’est l’inverse pour les investissements : ceux de plus de 500 000 euros sont financés en moyenne à 44 %, contre 28 % pour ceux de moins de 10 000 euros, à 28 %.
Les équipements de traitement des eaux usées sont les plus chers à entretenir
Outre les investissements et les études, les établissements engagent des dépenses courantes pour protéger l’environnement. En particulier, les dépenses pour entretenir et faire fonctionner les équipements pour la protection de l’environnement se sont élevées à 1,1 milliard d’euros (figure 5). Elles concernent d’abord les équipements pour le traitement et la collecte des eaux usées, devant les installations pour la récolte des déchets.
tableauFigure 5 – Dépenses de fonctionnement et d’entretien des équipements environnementaux en 2022
Domaine | Dépenses de fonctionnement et d’entretien |
---|---|
Eaux usées | 368 |
Déchets | 250 |
Protection de l’air et du climat | 152 |
Économie d’énergie | 112 |
Énergies renouvelables | 42 |
Sols, eaux souterraines et de surface | 40 |
Meilleure gestion de l’eau | 37 |
Sites, paysages et biodiversité | 24 |
Bruit et vibrations | 7 |
Autres | 86 |
Ensemble | 1 118 |
- Lecture : En 2022, les établissements industriels ont dépensé 368 millions d’euros pour entretenir et faire fonctionner les équipements de traitement des eaux usées.
- Champ : France, industries extractives, industrie manufacturière (y compris artisanat commercial) et énergie, établissements de 20 salariés ou plus.
- Source : Insee, enquête sur les investissements pour protéger l'environnement (Antipol) 2022.
1,3 milliard d’euros ont aussi été dépensés par les établissements industriels auprès de prestataires de services pour l’enlèvement, le transport, le traitement et l’élimination des déchets industriels.
Un établissement industriel sur trois a recours au management environnemental
Enfin, un tiers des établissements ont eu recours au management environnemental, pour un montant total de 239 millions d’euros. Ces méthodes de gestion visent à prendre en compte l’impact environnemental dans les activités d’une entreprise, à l’évaluer et à le réduire. Il peut s’agir de la mise en place d’une cellule environnement au sein d’une entreprise, de formations sur le sujet, d’accompagnement dans la stratégie environnementale de l’entreprise. Le management environnemental est plus souvent mené dans les grands établissements. En effet, deux tiers des établissements industriels de 500 salariés ou plus y ont recours, contre un quart des moins de 50 salariés.
Encadré – Le champ des dépenses de l’enquête a évolué ces deux dernières années
Le champ de dépenses de l’enquête Antipol (sources) a évolué en 2021 et 2022, après être resté le même de 2000 à 2020. En 2021, les montants d’études et d’investissements visant à mieux gérer les ressources naturelles sont nouvellement collectés : gestion durable de l’eau, utilisation d’énergie renouvelable, équipements de production moins énergivores, etc.
En 2022, s’y ajoutent les montants d’investissements visant à optimiser l’énergie utilisée : variateurs sur un compresseur, pilotage énergétique, destratificateur, travaux d’isolation thermique des bâtiments ou des équipements.
L’évolution entre 2021 et 2022 des dépenses antipollution sur le champ historique est estimée à +10 %.
Sources
Les données sont issues de l’enquête annuelle sur les investissements dans l'industrie pour protéger l’environnement (Antipol). Celle-ci porte sur les études pour protéger l’environnement (en prévision d’un investissement, réglementaires ou d’impact), sur les investissements dans des matériels entièrement dédiés à la protection de l’environnement et dans des achats d’équipements de production plus performants en matière environnementale que ceux disponibles de manière standard sur le marché. Les investissements de renouvellement des équipements qui ne sont pas dédiés à lutter contre la pollution et qui n’ont pas de meilleures caractéristiques environnementales que les équipements standards du marché ne font pas partie du champ de l’enquête. L’enquête couvre les établissements de 20 salariés ou plus, implantés en France, appartenant aux secteurs des industries extractives, manufacturière et de la production et distribution d’électricité, de gaz, de vapeur d’eau et d’air conditionné (divisions 05 à 35 de la NAF rév. 2).
Définitions
Les dépenses antipollution, aussi appelées dépenses pour réduire l’impact sur l’environnement, regroupent dans cette publication les dépenses d’investissement, d’étude ou de gestion destinées à minimiser l’impact de l’activité de l’établissement sur l’environnement et à favoriser une gestion durable des ressources naturelles. Sont exclues les dépenses relatives à la sécurité et à l’hygiène des personnes travaillant sur le site (travaux de désamiantage, achats de casques anti-bruit, etc.). Les investissements de lutte contre la pollution sont de deux types : les investissements spécifiques (bassins de traitement des eaux usées, systèmes de collecte permettant le recyclage des déchets, filtres limitant l’émission dans l’atmosphère de substances polluantes, etc.) et les investissements dans des technologies de production moins polluantes. Pour ce deuxième type d’investissement, c’est le surcoût lié à l’intégration dans l’outil de production de procédés moins polluants que ceux disponibles de manière standard sur le marché qui est pris en compte et non pas le coût total des machines de production.
Les dépenses courantes se rapportent ici aux frais d’exploitation et de gestion courante engagés pour protéger l'environnement, par opposition aux dépenses d’investissement ou d’étude. Elles correspondent aux coûts annuels d’exploitation et d’entretien d’une activité, d’une technique, d’un processus ou d’un équipement ayant pour objectif de prévenir, de réduire, de traiter ou d’éliminer les pressions environnementales générées par l’activité de l’établissement. Il peut s’agir aussi bien de dépenses réalisées régulièrement que de dépenses exceptionnelles.
Pour en savoir plus
Retrouvez plus de données en téléchargement.
Vuillemin T., « En 2021, un quart des montants antipollution investis dans l’industrie visent à consommer une énergie plus propre ou moins d’énergie », Insee Focus no 308, octobre 2023.
« Les études et investissements dans l’industrie pour protéger l’environnement en 2021 », Insee Résultats, octobre 2023.