Insee
Insee Analyses Occitanie · Janvier 2023 · n° 125
Insee Analyses OccitanieIntercommunalités en Occitanie : une croissance démographique sous l’influence des deux métropoles les plus dynamiques de France

Axelle Bonzi, Bérénice Costes (Insee)

Au 1er janvier 2021, les communes d’Occitanie sont groupées en 161 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre ayant pour objectif de mutualiser des moyens et des compétences autour de projets de développement communs.

Au sein de ces EPCI, la population augmente très rapidement dans les métropoles de Toulouse et de Montpellier, qui sont les deux métropoles où la démographie est la plus dynamique parmi les 22 métropoles françaises. Elles entraînent dans leur sillage des communautés de communes urbaines ou rurales périurbaines. La dynamique est plus modérée dans les communautés d’agglomération et la population baisse dans les communautés de communes situées dans le rural hors de l’influence d’un pôle.

Les jeunes et les cadres sont très présents dans les métropoles alors que les communautés de communes hébergent principalement des familles et des personnes âgées.

Le niveau intercommunal joue un rôle important en matière de transition énergétique. Dans la région, les enjeux de rénovation énergétique sont particulièrement importants dans les communautés de communes du rural. L’habitat, souvent individuel, y est ancien et sous-occupé. De plus, dans les communautés de communes du rural autonome, un logement sur cinq est chauffé au fioul.

Insee Analyses Occitanie
No 125
Paru le :Paru le17/01/2023

Suite à la mise en œuvre de la loi NOTRe de 2015 visant notamment à renforcer les intercommunalités, la quasi-totalité des communes françaises sont organisées en . Au 1er janvier 2021, les 4 454 communes d’Occitanie sont groupées dans 161 EPCI à fiscalité propre, composés des deux de Toulouse et de Montpellier, de la (CU) de Perpignan, de 20 (CA) et de 138 (CC).

Montpellier et Toulouse, les deux métropoles où la population croît le plus vite

Les deux métropoles situées en Occitanie sont composées essentiellement de communes urbaines. Elles abritent deux habitants sur dix de la région (figure 1). Celle de Toulouse comprend 37 communes pour 806 500 habitants en 2020, la plaçant en 6e position des plus grandes métropoles françaises derrière la métropole de Paris qui compte plus de 7 millions d’habitant, celle d'Aix-Marseille-Provence et ses 1,9 millions d’habitants, celle de Lyon avec quasiment 1,5 million habitants, puis la métropole européenne de Lille qui dépasse le million d’habitants et enfin celle de Bordeaux Métropole avec près de 820 000 habitants. La métropole de Montpellier est en 10e position avec 31 communes et 499 800 habitants, juste devant la Métropole Rouen Normandie (496 600 habitants).

Figure 1Répartition des EPCI selon leur nature

Répartition des EPCI selon leur nature - Lecture : Au 1er janvier 2021, l’Occitanie compte 138 communautés de communes situés principalement sur son territoire, dont 23 sont à dominante urbaine, 44 à dominante rurale périurbaine et 71 à dominante rurale autonome. Leur population au 1er janvier 2020 est de 2,4 millions d’habitants, soit 41,2 % de la population d’Occitanie.
Nature d’EPCI Dominante Nombre Population 2020 (en effectif) Population 2020 (en %) Taux annuel moyen d’évolution de la population entre 2014 et 2020 (en %)
Métropoles Urbain 2 1 306 264 22,0 1,5
Communautés urbaines Urbain 1 270 610 4,6 0,4
Communautés d’agglomération Ensemble 20 1 907 834 32,2 0,5
Urbain 18 1 719 298 29,0 0,5
Rural périurbain 2 188 536 3,2 0,5
Communautés de communes Ensemble 138 2 446 374 41,2 0,5
Urbain 23 629 779 10,6 0,8
Rural périurbain 44 890 007 15,0 0,7
Rural autonome 71 926 588 15,6 0,0
Ensemble des EPCI 161 5 931 215 100,0 0,8
  • Lecture : Au 1er janvier 2021, l’Occitanie compte 138 communautés de communes situés principalement sur son territoire, dont 23 sont à dominante urbaine, 44 à dominante rurale périurbaine et 71 à dominante rurale autonome. Leur population au 1er janvier 2020 est de 2,4 millions d’habitants, soit 41,2 % de la population d’Occitanie.
  • Source : Insee, recensement de la population 2020 ; géographie au 1er janvier 2021.

Les deux métropoles d’Occitanie sont des territoires dynamiques qui cumulent des arrivées plus nombreuses que les départs et des naissances plus nombreuses que les décès. Parmi les 22 métropoles françaises, Montpellier Méditerranée Métropole est celle où la population croît le plus rapidement entre 2014 et 2020 (+ 1,7 % par an). Toulouse Métropole arrive en 2e position à égalité avec Nantes Métropole (+ 1,3 % par an).

La population augmente dans la plupart des communautés d’agglomération

Parmi les 221 communautés d’agglomération (CA) de France hors Mayotte, 20 sont situées en Occitanie. Elles hébergent 1,9 million d’habitants, soit trois habitants de la région sur dix. La population augmente dans toutes les communautés d’agglomération excepté dans trois d’entre elles où la population stagne entre 2014 et 2020 : celles de Castres-Mazamet, de l'Albigeois, et de Nîmes Métropole. La croissance démographique est particulièrement forte dans les CA du Sicoval et du Muretain Agglo situées en périphérie de Toulouse (respectivement + 1,6 % et + 1,1 % par an) et, dans une moindre mesure, dans celle du Grand Montauban (+ 0,8 %). Elle est aussi très dynamique dans certaines CA du littoral méditerranéen ou en périphérie de la métropole de Montpellier, en particulier dans les CA Hérault Méditerranée (+ 1,1 % par an) et Béziers Méditerranée (+ 0,8 % par an).

Même si les CA sont des formes de coopération intercommunale qui s’adressent prioritairement aux zones urbaines, elles incluent également des communes rurales, qui regroupent parfois plus de la moitié de la population de l’EPCI : c’est le cas dans les CA Carcassonne Agglo ou Gaillac-Graulhet.

Plusieurs CA incluent le chef-lieu d’un département, ce qui leur permet d’accéder à ce statut à partir de 30 000 habitants au lieu des 50 000 habituellement exigés : c’est le cas de la CA Pays Foix-Varilhes, de la CA Grand Auch Coeur de Gascogne et de celle du Grand Cahors. Une dérogation a également été accordée pour la CA du Pays de l’Or, autour de Mauguio et Carnon, afin de prendre en compte la population saisonnière. La CA de Nîmes Métropole regroupe 258 000 habitants, soit presque autant que la CU Perpignan-Méditerranée-Métropole.

La population progresse fortement dans les communautés de communes sous influence de grands pôles

En Occitanie, la plupart des intercommunalités sont des communautés de communes (CC) (138 sur 161). Elles hébergent quatre habitants sur dix dans la région. La majorité des CC (89 sur 138) ont moins de 20 000 habitants (figure 2). Ce sont des territoires situés principalement dans le  : 71 sont à dominante rurale autonome et 44 à dominante rurale périurbaine. La Lozère est le seul département, avec les Hautes-Alpes, composé uniquement de CC. Seules 23 CC sont à dominante . Parmi ces dernières, deux d’entre elles situées dans l’Aveyron (CC de Millau Grands Causses et CC du Saint Affricain, Roquefort, Sept Vallons) perdent de la population.

Figure 2Les EPCI d’Occitanie selon leur nature et leur population

Les EPCI d’Occitanie selon leur nature et leur population
EPCI LIBEPCI NATURE_EPCI Population 2020
200006930 CC du Haut-Allier CC 5 170
200017341 CC Lodévois et Larzac CC 14 792
200022986 CC du Grand Pic Saint-Loup CC 50 490
200023620 CC de la Gascogne Toulousaine CC 22 505
200023737 CA du Grand Cahors CA 42 142
200027183 CU Perpignan Méditerranée Métropole CU 270 610
200034023 CC Tarn-Agout CC 29 450
200034031 CC des Monts d'Alban et du Villefranchois CC 6 417
200034049 CC Centre Tarn CC 11 173
200034056 CC du Lautrécois et du Pays d'Agout CC 14 317
200034064 CC du Cordais et du Causse (4 C) CC 5 016
200034379 CC Pays d'Uzès CC 29 036
200034411 CC du Piémont Cévenol CC 22 136
200034601 CC Causses Aigoual Cévennes CC 5 313
200034692 CA du Gard Rhodanien CA 74 755
200034726 CC Bastides de Lomagne CC 11 285
200034957 CC du Frontonnais CC 27 716
200035129 CC de Cèze Cévennes CC 18 647
200035327 CC Cazals-Salviac CC 5 372
200035632 CC Armagnac Adour CC 6 685
200035707 CC Piège Lauragais Malepère CC 16 042
200035715 CA Carcassonne Agglo CA 113 933
200035756 CC Astarac Arros en Gascogne CC 7 176
200035855 CC Castelnaudary Lauragais Audois CC 27 723
200035863 CC Région Lézignanaise, Corbières et Minervois CC 33 259
200039519 CC du Quercy Blanc CC 7 740
200040418 CC du Pays de Serres en Quercy CC 8 407
200040905 CC Carmausin-Ségala CC 29 863
200042372 CC des Coteaux Arrats Gimone CC 10 745
200042463 CC de la Montagne Noire CC 5 838
200042646 CC Grand Orb CC 19 958
200042653 CC Sud-Hérault CC 17 999
200043602 CC des Albères, de la Côte Vermeille et de l'Illibéris CC 56 597
200043776 CC Pyrénées Audoises CC 13 665
200044469 CC du Pays de Mirepoix CC 10 548
200049211 CC Conflent-Canigó CC 20 686
200066124 CA Gaillac-Graulhet CA 74 603
200066223 CC Arize Lèze CC 10 982
200066231 CC des Portes d'Ariège Pyrénées CC 39 958
200066322 CC Terres des Confluences CC 42 170
200066348 CC du Minervois au Caroux CC 14 447
200066355 CA Sète Agglopôle Méditerranée CA 127 927
200066363 CC de la Haute Ariège CC 7 103
200066371 CC Causses et Vallée de la Dordogne CC 45 085
200066553 CC des Monts de Lacaune et de la Montagne du Haut Languedoc CC 7 978
200066561 CC Sidobre Vals et Plateaux CC 12 399
200066652 CC Grand Sud Tarn et Garonne CC 42 859
200066819 CC du Volvestre CC 30 567
200066884 CC Quercy Vert-Aveyron CC 22 620
200066918 CA Alès Agglomération CA 132 799
200066926 CA Grand Auch Coeur de Gascogne CA 39 230
200067064 CC Decazeville Communauté CC 18 370
200067122 CC Coteaux et Plaines du Pays Lafrançaisain CC 11 131
200067155 CC Saint Affricain, Roquefort, Sept Vallons CC 13 624
200067163 CC Monts, Rance et Rougier CC 6 253
200067171 CC Aubrac, Carladez et Viadène CC 10 053
200067361 CC Grand-Figeac CC 43 747
200067478 CC Comtal Lot et Truyère CC 19 744
200067791 CA Pays Foix-Varilhes CA 32 077
200067940 CC Couserans-Pyrénées CC 30 056
200068484 CC des Causses à l'Aubrac CC 14 607
200068641 CA Le Muretain Agglo CA 124 721
200068807 CC Bassin Auterivain Haut-Garonnais CC 33 168
200068815 CC Coeur de Garonne CC 35 018
200068831 CC Pays Ségali Communauté CC 18 063
200069102 CC Randon - Margeride CC 5 277
200069128 CC Mont Lozère CC 5 627
200069136 CC des Cévennes au Mont Lozère CC 5 043
200069144 CC des Hautes Terres de l'Aubrac CC 5 052
200069151 CC Gorges Causses Cévennes CC 6 927
200069185 CC des Terres d'Apcher-Margeride-Aubrac CC 10 683
200069268 CC Aubrac Lot Causses Tarn CC 7 912
200069300 CA Tarbes-Lourdes-Pyrénées CA 125 873
200069383 CC Ouest Aveyron Communauté CC 27 306
200070365 CC Corbières Salanque Méditerranée CC 23 741
200070787 CC du Plateau de Lannemezan CC 17 722
200070795 CC du Pays de Trie et du Magnoac CC 6 838
200070803 CC des Coteaux du Val-d'Arros CC 11 015
200070811 CC Pyrénées Vallées des Gaves CC 15 291
200070829 CC Neste Barousse CC 7 292
200071058 CC Les Avant-Monts CC 27 534
200071298 CC des Terres du Lauragais CC 41 259
200071314 CC des Hauts Tolosans CC 34 721
200071926 CC du Limouxin CC 27 598
200072106 CC Adour Madiran CC 22 149
200072320 CC Val de Gers CC 9 968
200072635 CC Pyrénées Haut Garonnaises CC 15 541
200072643 CC Coeur et Coteaux du Comminges CC 44 192
200073146 CC Cagire Garonne Salat CC 17 791
240900431 CC du Pays de Tarascon CC 8 412
240900464 CC du Pays d'Olmes CC 14 818
241100593 CA Le Grand Narbonne CA 131 649
241200187 CA Rodez Agglomération CA 56 218
241200542 CC du Réquistanais CC 5 264
241200567 CC de Millau Grands Causses CC 28 973
241200625 CC du Pays Rignacois CC 5 639
241200641 CC Conques-Marcillac CC 12 067
241200658 CC du Pays de Salars CC 7 936
241200674 CC du Plateau de Montbazens CC 6 161
241200765 CC de Lévézou Pareloup CC 5 312
241200807 CC Aveyron Bas Ségala Viaur CC 5 544
241200906 CC Larzac et Vallées CC 6 627
241200914 CC de la Muse et des Raspes du Tarn CC 5 479
243000270 CC du Pays Viganais CC 9 926
243000296 CC du Pays de Sommières CC 24 107
243000569 CC Rhony, Vistre, Vidourle CC 27 765
243000585 CC Beaucaire Terre d'Argence CC 31 143
243000593 CC de Petite Camargue CC 27 331
243000643 CA de Nîmes Métropole CA 257 570
243000650 CC Terre de Camargue CC 20 596
243000684 CC du Pont du Gard CC 25 345
243100518 Toulouse Métropole ME 806 503
243100567 CC Lauragais Revel Sorezois CC 21 653
243100633 CA du Sicoval CA 81 269
243100732 CC des Coteaux du Girou CC 22 269
243100773 CC de Val'Aïgo CC 18 218
243100781 CC de la Save au Touch CC 41 897
243100815 CC des Coteaux Bellevue CC 20 899
243200391 CC de la Lomagne Gersoise CC 19 135
243200409 CC du Bas Armagnac CC 8 599
243200417 CC de la Tenarèze CC 14 419
243200425 CC Coeur d'Astarac en Gascogne CC 7 690
243200458 CC du Grand Armagnac CC 13 357
243200508 CC Bastides et Vallons du Gers CC 6 993
243200599 CC du Saves CC 9 730
243200607 CC Artagnan de Fezensac CC 7 012
243400017 Montpellier Méditerranée Métropole ME 499 761
243400355 CC du Clermontais CC 28 410
243400470 CA du Pays de l'Or CA 45 099
243400488 CC La Domitienne CC 28 852
243400520 CC du Pays de Lunel CC 51 191
243400694 CC Vallée de l'Hérault CC 41 070
243400736 CC des Cévennes Gangeoises et Suménoises CC 13 156
243400769 CA de Béziers-Méditerranée CA 127 786
243400819 CA Hérault-Méditerranée CA 80 165
244600433 CC de la Vallée du Lot et du Vignoble CC 14 456
244600482 CC Quercy - Bouriane CC 10 028
244600532 CC du Pays de Lalbenque-Limogne CC 8 626
244600573 CC du Causse de Labastide-Murat CC 3 920
244800405 CC Coeur de Lozère CC 15 659
244800470 CC du Gévaudan CC 9 647
246500482 CC de la Haute-Bigorre CC 16 538
246500573 CC Aure-Louron CC 6 906
246600282 CC Sud-Roussillon CC 24 156
246600373 CC du Vallespir CC 20 376
246600399 CC Pyrénées Cerdagne CC 8 725
246600415 CC Roussillon-Conflent CC 18 608
246600423 CC Agly Fenouillèdes CC 6 344
246600449 CC des Aspres CC 22 446
246600464 CC Pyrénées catalanes CC 5 887
246600548 CC du Haut Vallespir CC 9 830
248100158 CC du Sor et de l'Agout CC 22 985
248100430 CA de Castres Mazamet CA 78 503
248100497 CC Val 81 CC 5 567
248100737 CA de l'Albigeois (C2A) CA 82 582
248100745 CC Thoré Montagne Noire CC 5 057
248200016 CC des Deux Rives CC 18 275
248200057 CC du Quercy Caussadais CC 20 355
248200065 CC de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise CC 10 072
248200099 CA Grand Montauban CA 78 933
248200107 CC du Quercy Rouergue et des Gorges de l'Aveyron CC 7 717
  • Source : Insee, recensement de la population 2020 ; géographie au 1er janvier 2021.

Figure 2Les EPCI d’Occitanie selon leur nature et leur population

  • Source : Insee, recensement de la population 2020 ; géographie au 1er janvier 2021.

Les CC à dominante urbaine ou rurale périurbaine sont les plus dynamiques. La population y augmente de respectivement + 0,8 % et + 0,7 % par an en moyenne entre 2014 et 2020. C’est le cas notamment de celles qui sont sous l’influence des métropoles de Toulouse et de Montpellier comme la CC de la Gascogne Toulousaine (+ 1,7 %) et la CC Vallée de l’Hérault (+ 2 %). En particulier autour de Toulouse, la population augmente fortement dans toutes les CC qu’elles soient à dominante urbaine comme la CC de la Save au Touch (+ 1,7 %) ou rurale périurbaine comme la CC du Frontonnais (+ 1,7 %) ou la CC du bassin Auterivain Haut-Garonnais (+ 1,5 %). Dans une moindre mesure, cette dynamique est similaire autour de Montpellier avec la CC à dominante urbaine du Pays de Sommières (+ 1,4 %) ou la CC à dominante rurale du Grand Pic Saint-Loup (+ 1,2 %).

Cette dynamique démographique liée à la périurbanisation se retrouve aussi autour de la communauté urbaine (CU) Perpignan Méditerranée Métropole, la seule des 14 CU françaises située en Occitanie. Plusieurs communautés de communes autour de Perpignan sont en forte croissance, comme celles de Corbières Salanque Méditerranée (+ 2,0 % par an), des Aspres (+ 1,7 %) et Sud-Roussillon (+ 1,9 %). La croissance est plus modérée au sein de la communauté urbaine Perpignan-Méditerranée-Métropole (+ 0,4 %), qui compte 270 600 habitants.

Les communautés de communes rurales hors influence d’un pôle d’emploi accueillent un habitant sur six en Occitanie (927 000 habitants). La population y stagne entre 2014 et 2020. Elle baisse même dans 40 d’entre elles, les deux plus fortes baisses étant enregistrées dans la CC Decazeville Communauté (- 1,0 % par an) et dans la CC Pyrénées Audoises (- 0,9 %). Une particularité, la CC Larzac et Vallées est l’EPCI où la population croît le plus rapidement en France hors Mayotte (+ 3,8 % par an) en lien avec l’implantation de la Légion étrangère sur le plateau du Larzac à partir de 2016.

Dans les métropoles, plus de cadres et davantage de jeunes

Les habitants des métropoles sont plus souvent cadres et sont plus diplômés que dans le reste du territoire : 15 % de la population de Toulouse Métropole et 11 % de Montpellier Méditerranée Métropole sont des cadres et seulement 11 % de la population n’a pas de diplôme contre plus de 17 % dans les autres EPCI.

Les CA et la CU abritent moins de cadres que les métropoles (6 % en moyenne), mais celle du Sicoval se différencie avec un niveau proche de celui de Toulouse Métropole du fait de son positionnement en périphérie de la ville et du niveau de qualification des emplois offerts.

Les deux métropoles se distinguent aussi par une présence importante d’étudiants. Un quart des personnes vivant seules sont âgées de moins de 25 ans contre moins de 10 % dans les autres EPCI. Les personnes âgées de 65 ans ou plus représentent seulement 15 % de la population dans la métropole de Toulouse et 17 % dans celle de Montpellier contre 20 % dans les autres EPCI. Cette part dépasse même les 35 % dans la CC Pyrénées Audoises ou dans celle du Haut Vallespir.

Les communautés de communes à dominante urbaine ou rurale périurbaine ont des caractéristiques socio-démographiques comparables : ce sont souvent des territoires proches de grandes villes qui accueillent plus de familles et d’actifs en emploi. Les CC à dominante rurale autonome abritent plus de retraités (33 % de la population) et de personnes vivant seules dont la moitié sont âgées de 65 ans ou plus.

Plus d’enjeux de rénovation énergétique dans les communautés de communes

Depuis le 1er janvier 2022 a été mis en place France Rénov’, le service public de la rénovation énergétique de l’habitat. Le niveau intercommunal joue un rôle important dans la transition énergétique, en élaborant des « plans climat air énergie » pour leur territoire ou en proposant des services de conseils personnalisés ou des dispositifs d’aides complémentaires aux aides nationales.

En Occitanie, les besoins de rénovation sont particulièrement prégnants dans les communautés de communes au vu des caractéristiques des logements. En effet, d’une part, l’habitat y est plus ancien : 27 % des résidences principales ont été construites avant 1946. L’ancienneté du parc est particulièrement marquée dans les CC à dominante rurale autonome où 33 % des résidences principales datent d’avant 1946. Les CC à dominante urbaine ont un parc de logements plus récent, mais néanmoins plus ancien que les autres EPCI urbains.

D’autre part, les logements sont plus grands dans les CC, avec plus d’habitat individuel : 82 % des résidences principales sont des maisons et 43 % ont une superficie supérieure à 100 m2. La y est importante, surtout dans les CC à dominante rurale. Un tiers des résidences principales sont en situation de sous-occupation très accentuée dans les CC à dominante rurale et un quart dans les CC à dominante urbaine (figure 3), soit 335 000 logements des CC. Cette forte sous-occupation engendre une surconsommation énergétique.

Figure 3Occupation des logements d’Occitanie selon la nature des EPCI

en %
Occupation des logements d’Occitanie selon la nature des EPCI (en %) - Lecture : 33,1 % des résidences principales sont en situation de sous-occupation très accentuée dans les communautés de communes à dominante rurale autonome.
EPCI Sous-occupation très accentuée Sous-occupation modérée à prononcée Occupation normale Sur-occupation
Métropoles 13,6 39,5 30,4 16,6
Communautés d’agglomération et communauté urbaine 23,0 49,5 20,6 6,9
Communautés de communes à dominante urbaine 25,3 52,4 17,8 4,6
Communautés de communes à dominante rurale périurbaine 32,0 52,3 13,1 2,6
Communautés de communes à dominante rurale autonome 33,1 50,9 12,6 3,4
  • Lecture : 33,1 % des résidences principales sont en situation de sous-occupation très accentuée dans les communautés de communes à dominante rurale autonome.
  • Champ : Résidences principales.
  • Source : Insee, recensement de la population 2019, exploitation complémentaire.

Figure 3Occupation des logements d’Occitanie selon la nature des EPCI

  • Lecture : 33,1 % des résidences principales sont en situation de sous-occupation très accentuée dans les communautés de communes à dominante rurale autonome.
  • Champ : Résidences principales.
  • Source : Insee, recensement de la population 2019, exploitation complémentaire.

De plus, beaucoup de logements des CC à dominante rurale sont chauffés au fioul, en particulier dans les CC du rural autonome où une résidence principale sur cinq utilise ce mode de chauffage, soit deux fois plus souvent que dans l’ensemble de la région (figure 4).

Figure 4Mode de chauffage principal selon le type d’EPCI

en %
Mode de chauffage principal selon le type d’EPCI (en %) - Lecture : 19,8 % des résidences principales des communautés de communes à dominante rurale autonome utilisent le fioul comme mode de chauffage principal.
EPCI Fioul (Mazout) Gaz de ville ou de réseau Électricité Autres
Métropoles 1,7 41,5 49,0 7,8
Communautés d’agglomération et communauté urbaine 7,0 30,8 49,0 13,2
Communautés de communes à dominante urbaine 9,2 22,8 50,7 17,3
Communautés de communes à dominante rurale périurbaine 15,0 9,5 48,8 26,7
Communautés de communes à dominante rurale autonome 19,8 12,4 32,5 35,3
  • Lecture : 19,8 % des résidences principales des communautés de communes à dominante rurale autonome utilisent le fioul comme mode de chauffage principal.
  • Champ : Résidences principales.
  • Source : Insee, recensement de la population 2019, exploitation complémentaire.

Figure 4Mode de chauffage principal selon le type d’EPCI

  • Lecture : 19,8 % des résidences principales des communautés de communes à dominante rurale autonome utilisent le fioul comme mode de chauffage principal.
  • Champ : Résidences principales.
  • Source : Insee, recensement de la population 2019, exploitation complémentaire.

Dans ces CC, la transformation des moyens de chauffage est lente. Entre 2013 et 2019, seulement 2,2 % des logements chauffés au fioul ont été convertis à un autre mode de chauffage contre 7,4 % au niveau de la région.

Ainsi, la proportion importante de logements anciens, sous-occupés, souvent par des personnes âgées vivant seules, ainsi que les modes de chauffage utilisés, rendent les communautés de communes particulièrement concernées par les enjeux de rénovation énergétique.

Publication rédigée par :Axelle Bonzi, Bérénice Costes (Insee)

Définitions

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre sont des groupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles des collectivités locales. Dans cette étude sont considérés comme EPCI à fiscalité propre (FP) d’Occitanie ceux dont le siège se situe dans la région, ce qui correspond aux 161 EPCI à FP dont la part de la population est majoritaire en Occitanie.

Les métropoles ont été créées par la loi du 16 décembre 2010 et leur statut a été remanié par la loi du 27 janvier 2014. Elles concernent des territoires de plus de 400 000 habitants.

Les communautés urbaines créées par la loi du 24 février 1996 sont constituées lors de leur création d’un ensemble de plus de 250 000 habitants.

Les communautés d’agglomération, créées par la loi du 12 juillet 1999, doivent former lors de leur création un ensemble de plus de 50 000 habitants, autour d’une ou plusieurs communes centres de 15 000 habitants. Ce seuil n’est toutefois pas exigé lorsque la communauté d’agglomération comprend le chef-lieu du département ou la commune la plus importante du département.

Les communautés de communes ont été créées par la loi du 6 février 1992. Elles doivent comprendre au minimum 5 000 habitants. Certaines CC bénéficient d’une dérogation sur ce seuil à 5 000 habitants, comme c’est le cas pour la CC du Causse de Labastide-Murat située dans le Lot qui est le plus petit EPCI de France avec 3 900 habitants.

Une commune rurale est une commune peu dense au sens de la grille communale de densité à 3 niveaux. La densité de population ne permet pas d’appréhender toutes les dimensions de l’espace rural. En y associant des critères de degré d’influence d’un pôle d’emploi, deux catégories d’espaces ruraux se dessinent : le rural périurbain et le rural autonome.

Une commune urbaine est une commune dense ou de densité intermédiaire au sens de la grille communale de densité.

La sous-occupation des logements est mesurée en rapportant la composition du ménage au nombre de pièces du logement. Elle est mesurée par un indicateur d'occupation (aussi appelé ).

La situation normale d’occupation se définit ainsi : une pièce de séjour pour le ménage, une pièce pour chaque personne de référence d’une famille ou un couple, une pièce pour les personnes hors famille non célibataires ou les célibataires de 19 ans ou plus. Pour les célibataires de moins de 19 ans, on compte une pièce pour deux enfants s’ils sont de même sexe ou ont moins de 7 ans, sinon, une pièce par enfant.

Un logement est sous-occupé lorsqu’il est composé d’au moins une pièce de plus par rapport à la norme d'« occupation normale ». Le logement est en situation de sous-occupation modérée s’il compte une pièce de plus, en sous-occupation prononcée s'il compte deux pièces de plus et en situation de sous-occupation très accentuée s'il compte au moins trois pièces de plus.

Par exemple, un logement de 5 pièces dans lequel vit une personne seule est en situation de sous-occupation très accentuée. Ce même logement habité par un couple avec deux enfants sera considéré en sous-occupation modérée.

La grille communale de densité permet de classer les communes en fonction du nombre d’habitants et de la répartition de ces habitants sur leur territoire. Plus la population est concentrée et nombreuse, plus la commune est considérée comme dense.

Dans cette étude, un EPCI à fiscalité propre est qualifié d’urbain si plus de 50 % de sa population réside dans une ou plusieurs communes urbaines au sens de la grille de densité de population. Les EPCI non urbains sont ruraux. Parmi les EPCI ruraux, on distingue ceux dénommés ruraux périurbains si plus de 50 % de leur population rurale réside dans des communes rurales périurbaines. Dans le cas contraire, l’EPCI est qualifié de rural autonome.

Indice de peuplement des logements :

L'indice de peuplement des logements caractérise le degré d'occupation du logement, par comparaison entre le nombre de pièces qu'il comporte et le nombre de pièces nécessaires au ménage.

L'occupation d'un logement est définie ainsi :

  • une pièce de séjour pour le ménage ;
  • une pièce pour chaque personne de référence d'un ménage ;
  • une pièce pour les autres personnes mariées ou remariées mais ne vivant pas en couple, veuves ou divorcées, ainsi que pour les célibataires de 19 ans ou plus ;
  • pour les célibataires de moins de 19 ans, on compte une pièce pour deux enfants s'ils sont de même sexe ou ont moins de 7 ans, sinon, une pièce par enfant.

Exceptions : une personne seule dans un studio de plus de 25 m² est réputée satisfaire à la norme et les logements comportant autant de pièces que la norme sont considérés comme surpeuplés s'il y a moins de 18 m² par personne.

Remarques : la cuisine n'est comptée dans le nombre de pièces que si elle mesure plus de 12 m².

Un logement auquel il manque une pièce est en situation de surpeuplement modéré. S'il manque deux pièces ou plus, il est en surpeuplement accentué. À l'inverse, on parle de sous-peuplement modéré si le logement compte une pièce de plus que la norme, de sous-peuplement prononcé s'il compte deux pièces de plus et de sous-peuplement très accentué s'il compte au moins trois pièces de plus.