Les études et investissements dans l'industrie pour protéger l'environnement en 2016Enquête annuelle sur les investissements pour protéger l'environnement (Antipol) - Insee Résultats

Chiffres détaillés
Insee Résultats
Paru le : 19/03/2019

Sources

L'objectif de l'enquête sur les études et les investissements pour protéger l'environnement (Antipol) est d'actualiser la connaissance sur le montant et la nature des études, des investissements (tous les ans), et des dépenses courantes (tous les trois ans) pour protéger l'environnement.

Une présentation générale de l' enquête sur les Investissements dans l'industrie pour protéger l'environnement /Antipol est accessible dans la rubrique « Définitions, Méthodes et Qualité » du site insee.fr.

Définitions

Les investissements spécifiques

Il s'agit des investissements entièrement dédiés à la protection de l'environnement. Ces investissements sont des éléments distincts et identifiables qui s'ajoutent à l'équipement de production existant ayant un rôle préventif (prévention de la pollution) ou curatif (équipements en fin de cycle). Ces investissements visent à limiter la pollution dans les différents domaines environnementaux.

Les investissements intégrés

Il s'agit des investissements procurant des performances environnementales supérieures au standard du marché. Les investissements « intégrés » retracent donc l'adoption de technologies propres et correspondent au surcoût de dépenses engendré par le choix, lors du renouvellement d'un matériel de production, d'un équipement plus performant en matière environnementale qu'un autre également disponible sur le marché.

Les études pour protéger l'environnement

Il s'agit des études réalisées en vue d’un investissement pour protéger l’environnement, ainsi que des études d'impact, de danger ou de sûreté, des audits induits par la réglementation en vigueur (à l'exception des recherches fondamentales et des études liées au fonctionnement courant de l'établissement).

Les dépenses courantes pour protéger l'environnement

Elles correspondent aux frais d’exploitation et de gestion courante engagés pour protéger l’environnement, par opposition aux dépenses d’investissement ou d’étude.

Il peut s’agir :

  • de dépenses de fonctionnement et d’entretien des équipements entièrement dédiés à l’environnement ;
  • de paiements de diverses redevances, cotisations et taxes ;
  • de dépenses de management environnemental et/ou de l’énergie ;
  • d’autres dépenses courantes liées à la protection de l’environnement.

Pour en savoir plus

Résultats de l'enquête 2015 Insee Résultats - février 2018.