Insee Analyses Hauts-de-FranceLe territoire du Pôle métropolitain de l’Artois poursuit sa mutation économique entre 2009 et 2014

Didier Castille, Amélie Fievet, Kévin Fusillier, Olivier Pucher, Insee

Le territoire du Pôle métropolitain de l’Artois s’est engagé, notamment à partir de 2009 avec la constitution d’Euralens, dans un processus de mutation économique. Malgré le fort impact de la crise économique de 2008-2009, le recul de l’emploi y est plus limité que dans des territoires aux caractéristiques économiques similaires. Autrefois marqué par l’industrie, il connaît des évolutions sectorielles contrastées qui rapprochent progressivement son profil économique de celui de la France métropolitaine. Le développement de l’emploi salarié dans les services n’est toutefois pas suffisant, entre 2009 et 2014, pour compenser l’érosion de son emploi industriel. Les trois communautés d’agglomération qui composent le Pôle métropolitain de l’Artois connaissent des trajectoires différentes, avec une progression notable de l’emploi salarié dans celle d’Hénin-Carvin. L’emploi non salarié du territoire du Pôle métropolitain de l’Artois est en progression sensible.

Insee Analyses Hauts-de-France
No 71
Paru le :Paru le23/02/2018
Didier Castille, Amélie Fievet, Kévin Fusillier, Olivier Pucher, Insee
Insee Analyses Hauts-de-France No 71- Février 2018

Un territoire en mutation

Rassemblant les intercommunalités de Béthune-Bruay Artois – Lys Romane, d’Hénin-Carvin et de Lens-Liévin, le territoire du Pôle métropolitain de l’Artois forme un vaste ensemble où réside 9,9 % de la population des Hauts-de-France et où travaillent 161 800 salariés en 2014, soit 8,8 % de l’emploi régional (figure 1).

Figure 1161 800 emplois salariés sur le territoire du Pôle métropolitain de l'Artois en 2014Emploi salarié au 31/12/2014

En nombre de salariés
161 800 emplois salariés sur le territoire du Pôle métropolitain de l'Artois en 2014 (En nombre de salariés)
Territoire 2014
CA de Béthune-Bruay Artois – Lys Romane 65 094
CA de Lens-Liévin 60 959
CA d’Hénin-Carvin 35 785
  • Source : Insee, Clap - postes non annexes au 31/12/2014.

Figure 1161 800 emplois salariés sur le territoire du Pôle métropolitain de l'Artois en 2014Emploi salarié au 31/12/2014

En nombre de salariés
  • Source : Insee, Clap - postes non annexes au 31/12/2014.

La crise économique de 2008 a laissé une forte empreinte dans ce territoire, déjà en profonde mutation depuis plusieurs décennies. Ainsi, en 2009, le chômage y était plus élevé que dans l’ensemble des Hauts-de-France.

Le taux de chômage atteignait 15,6 % dans la zone d’emploi qui englobe les intercommunalités de Lens-Liévin et d’Hénin-Carvin, tandis que la zone d’emploi de Béthune-Bruay connaissait un sort comparable à celui de la région (11,4 %).

L’emploi salarié du territoire du Pôle métropolitain de l’Artois en légère baisse

L’emploi salarié dans le Pôle métropolitain de l’Artois a reculé de 1,6 % entre 2009 et 2014, soit une perte de 2 600 postes. L’essentiel de cette baisse a eu lieu entre 2009 et 2012 (figure 2). Comparé à un territoire de référence aux caractéristiques proches de celles du Pôle métropolitain de l’Artois (méthodologie), la baisse de l’emploi a été nettement moins prononcée (– 1,6 % contre – 4,6 %). Sur la même période, l’emploi est resté quasiment stable (+ 3 100 postes) au niveau national.

Figure 2L’emploi salarié se stabilise depuis 2012Évolution de l’emploi salarié de 2009 à 2014 dans les territoires du Pôle métropolitain de l’Artois, en Hauts-de-France et dans le territoire de référence de l’étude

En %
L’emploi salarié se stabilise depuis 2012 (En %)
Intercommunalité de Béthune-Bruay Intercommunalité de Lens-Liévin Intercommunalité de Hénin-Carvin Pôle métropolitain de l’Artois Territoire de référence Hauts-de-France France Métropolitaine
2009 100 100 100 100 100 100 100
2010 99,95 99,72 102,69 100,43 98,69 99,70 100,21
2011 99,34 98,61 102,62 99,74 97,72 98,95 99,98
2012 98,24 97,44 101,38 98,58 97,25 98,63 99,95
2013 98,21 96,95 102,47 98,61 96,53 98,05 100,01
2014 97,15 96,16 105,05 98,40 95,37 97,98 100,01
  • Base 100 en 2009
  • Source : Insee, Clap - postes non annexes au 31/12.

Figure 2L’emploi salarié se stabilise depuis 2012Évolution de l’emploi salarié de 2009 à 2014 dans les territoires du Pôle métropolitain de l’Artois, en Hauts-de-France et dans le territoire de référence de l’étude

  • Source : Insee, Clap - postes non annexes au 31/12.

Une structure sectorielle de l’appareil productif défavorable en 2009

En 2009, la part des salariés qui travaillaient dans l’industrie et la construction est plus importante dans le Pôle métropolitain de l’Artois qu’en France métropolitaine. Ainsi, l’industrie y employait 30 000 personnes, soit 18,2 % des salariés (15,3 % en France), et la construction 14 500 personnes, soit 8,9 % des salariés (6,8 % en France). Inversement, avec 96 500 salariés, les services représentaient seulement 58,7 % des emplois du Pôle métropolitain de l’Artois contre 64,3 % en France métropolitaine.

Or ces secteurs surreprésentés dans le territoire du Pôle métropolitain de l’Artois sont ceux qui ont connu le plus de difficultés durant cette période. En effet, la stabilité globale de l’emploi en France métropolitaine masque des disparités selon les secteurs d’activité : contraction dans l’industrie (– 6,0 %) et la construction (– 7,6 %) mais progression dans les services (+ 2,2 %). Le profil d’activité dans le Pôle métropolitain de l’Artois en 2009 explique donc à lui seul une perte de 0,6 % des emplois. Le territoire de référence connaît lui aussi ce même effet structurel (méthodologie) défavorable pour l’emploi (– 0,3 %).

La dynamique locale pèse moins sur l’emploi dans le territoire du Pôle métropolitain de l’Artois que dans le territoire de référence

Au-delà de l’effet produit par la structure sectorielle de l’appareil productif (figure 3), l’effet résiduel dans le Pôle métropolitain de l’Artois engendre une perte de 1,0 % des emplois. Ainsi, cette dynamique est défavorable mais sensiblement moins que dans le territoire de référence (– 4,3 %).

Figure 3Un moindre recul de l’emploi dans le territoire du Pôle métropolitain de l'Artois que dans le territoire de référenceÉvolution de l’emploi salarié de 2009 à 2014

En %
Un moindre recul de l’emploi dans le territoire du Pôle métropolitain de l'Artois que dans le territoire de référence (En %)
Effet structurel Effet résiduel Évolution totale
Pôle métropolitain de l'Artois -0,60 -1,00 -1,60
Territoire de référence -0,33 -4,32 -4,63
  • Note de lecture : dans le territoire du Pôle métropolitain de l’Artois, l’effet structurel explique une perte de 0,6 % des emplois salariés. Un effet résiduel de – 1,0 % s’y ajoute pour obtenir une baisse totale de 1,6 % des emplois salariés de 2009 à 2014.
  • Source : Insee, Clap - postes non annexes au 31/12.

Figure 3Un moindre recul de l’emploi dans le territoire du Pôle métropolitain de l'Artois que dans le territoire de référenceÉvolution de l’emploi salarié de 2009 à 2014

  • Note de lecture : dans le territoire du Pôle métropolitain de l’Artois, l’effet structurel explique une perte de 0,6 % des emplois salariés. Un effet résiduel de – 1,0 % s’y ajoute pour obtenir une baisse totale de 1,6 % des emplois salariés de 2009 à 2014.
  • Source : Insee, Clap - postes non annexes au 31/12.

Au final, comparée au niveau national, l’évolution de l’emploi salarié entre 2009 et 2014 dans le territoire du Pôle métropolitain de l’Artois s’explique pour un tiers par le profil du tissu productif et pour deux tiers par les dynamiques locales. Dans le territoire de référence, le poids de ces dynamiques (effet résiduel) dans la baisse de l’emploi atteint plus de 90 %.

Des évolutions sectorielles plus contrastées dans le territoire du Pôle métropolitain de l’Artois qu’en France métropolitaine

Sous l’effet de la variation de l’emploi entre 2009 et 2014, la structure sectorielle de l’appareil productif du Pôle métropolitain de l’Artois se rapproche désormais de celle de la France métropolitaine (figure 4). Les services y réunissent 61,8 % des emplois (contre 65,7 % en France métropolitaine), l’industrie et la construction ensemble 23,9 % (contre 20,6 % en France métropolitaine).

Figure 4Un tissu économique dont la structure se rapproche de celle de la France Structure sectorielle de l’emploi salarié en 2009 et 2014

En %
Un tissu économique dont la structure se rapproche de celle de la France (En %)
Industrie Construction Commerce Services
Pôle métropolitain de l’Artois 2009 18,22 8,85 14,20 58,73
2014 16,20 7,67 14,35 61,78
France métropolitaine 2009 15,29 6,76 13,69 64,26
2014 14,38 6,24 13,70 65,68
  • Source : Insee, Clap - postes non annexes au 31/12.

Figure 4Un tissu économique dont la structure se rapproche de celle de la France Structure sectorielle de l’emploi salarié en 2009 et 2014

  • Source : Insee, Clap - postes non annexes au 31/12.

Une dynamique positive dans les services

Dans le territoire du Pôle métropolitain de l’Artois, l’emploi dans les services a ainsi progressé de 3,5 % (+ 3 400 postes) entre 2009 et 2014, soit un rythme plus soutenu qu’au niveau national (+ 2,2 %).

Le secteur « administration publique, enseignement, santé humaine et action sociale » tenait une place prépondérante dans l’emploi du Pôle métropolitain de l’Artois en 2009, avec 36,0 % des postes (32,0 % en France métropolitaine). Entre 2009 et 2014, l’effet structurel de ce secteur (+ 1,6 %) explique à lui seul un gain de 940 postes, un niveau comparable au gain d’emplois généré par la dynamique locale (+ 1,7 %, soit 990 postes). En 2014, la part prépondérante de ce secteur dans le Pôle métropolitain de l’Artois s’est encore renforcée : il regroupe désormais 37,8 % des emplois, contre 32,6 % au niveau national.

Au cours de la période 2009-2014, l’emploi dans le secteur « énergie, eau, gestion des déchets et dépollution », qui représente 2,0 % de l’emploi local, a mieux progressé qu’en France métropolitaine (+ 13,0 % contre + 3,4 %). Pour d’autres secteurs sous-représentés dans le territoire du Pôle métropolitain de l’Artois en 2009, l’emploi a également augmenté plus rapidement par rapport au niveau national : les « activités scientifiques et techniques et services administratifs et de soutien » offrent ainsi 8,4 % d’emplois de plus en 2014 qu’en 2009 (+ 6,7 % en France métropolitaine) et l’« hébergement et restauration » + 6,7 % (contre + 5,5 % en France métropolitaine). L’emploi dans les « activités immobilières » est aussi en croissance soutenue (+ 16,3 % contre – 1,3 % en France), ainsi que dans le « transport et entreposage » (+ 0,8 % contre – 1,7 %). À l’inverse, l’emploi dans l’« information et communication », qui pesait trois fois moins dans l’emploi local qu’en France métropolitaine en 2009 (1,0 % des postes contre 3,1 %), n’a pas profité de la dynamique nationale (– 6,8 % contre + 3,2 %). Il en va de même des « activités financières et d’assurance » (– 2,1 % contre + 2,1 %).

Industrie et construction reculent encore plus qu’en France métropolitaine

Alors que l’emploi dans les services a progressé entre 2009 et 2014, il a reculé dans l’industrie avec une perte d’un poste sur huit dans le territoire du Pôle métropolitain de l’Artois, soit 3 750 emplois. C’est un recul plus prononcé qu’au niveau national (– 6,0 %), mais aussi par rapport au territoire de référence (– 9,8 %).

Ainsi, l’emploi dans l’industrie chimique a reculé avec la fermeture de Filartois à Douvrin et les suppressions de postes chez GPN, devenu Maxam en 2011, à Mazingarbe. Les fermetures de Fermoba à Annezin et Visteon à Carvin ainsi que les baisses d’effectifs à Béthune et Auchel ont fait diminuer l’emploi dans l’industrie du caoutchouc et du plastique ; une baisse d’effectifs à Isbergues explique le recul des emplois dans la métallurgie ; des suppressions de postes à Douvrin, à Sallaumines et à Hénin-Beaumont se sont traduites par une diminution de l’emploi dans la fabrication de matériel de transport.

De même, l’emploi dans la construction se contracte plus au niveau local (– 2 150 postes, soit – 14,8 %) qu’au niveau national (– 7,6 %).

L’emploi progresse dans la communauté d’agglomération d’Hénin-Carvin

Le territoire du Pôle métropolitain de l’Artois compte 161 800 salariés en 2014, dont 65 100 dans la communauté d’agglomération Béthune-Bruay Artois – Lys Romane, 61 000 dans la communauté d’agglomération Lens-Liévin et 35 700 dans la communauté d’agglomération d’Hénin-Carvin.

Les trois communautés d’agglomération du Pôle métropolitain de l’Artois ont connu des trajectoires différentes entre 2009 et 2014. Alors que l’emploi est en recul dans les communautés d’agglomération de Béthune-Bruay Artois–Lys Romane (– 2,9 %) et de Lens-Liévin (– 3,8 %), il progresse dans celle d’Hénin-Carvin (+ 4,9 %).

La progression de l’emploi à Hénin-Carvin s’explique par sa dynamique propre (+ 5,5 %) alors que l’effet structurel (– 0,6 %) y est similaire à celui du territoire du Pôle métropolitain de l’Artois. La communauté d’agglomération d’Hénin-Carvin profite notamment du dynamisme des « services administratifs et de soutien » (+ 800 postes, notamment dans la sécurité, le matériel médical et les emballages), de l'« hébergement médico-social et social et l’action sociale sans hébergement » (+ 330 postes), de l'« hébergement et restauration » (+ 275 postes), du commerce (+ 310 postes, avec notamment l’installation de Boulanger) et des « transports et entreposage » (+ 210 postes, dont Logistique France à Hénin-Beaumont).

À l’inverse, malgré un effet quasi nul de la structure de son tissu productif sur l’évolution de l’emploi, la communauté d’agglomération de Lens-Liévin a souffert d’une dynamique locale plus morose (– 3,8 %) qu’au niveau du Pôle métropolitain de l’Artois (– 1 %). Enfin, l’emploi dans la communauté d’agglomération de Béthune-Bruay Artois – Lys Romane, le plus industriel du territoire du Pôle métropolitain de l’Artois en 2009, a reculé sous l’effet combiné de la nature de son tissu productif (– 1,1 %) et de sa dynamique propre (– 1,8 %).

Figure 5Recul de l'emploi dans l’industrie, progression dans les servicesÉvolution sectorielle de l’emploi salarié de 2009 à 2014 dans le territoire du Pôle métropolitain de l'Artois

Recul de l'emploi dans l’industrie, progression dans les services
Effet structurel Effet résiduel Évolution totale
Agriculture, sylviculture et pêche -31,2 -156,4 -187,0
Fabrication d'équipements électriques, électroniques, informatiques ; fabrication de machines -214,1 -166,2 -380,0
Fabrication de matériels de transport -133,2 -1 055,6 -1 188,0
Fabrication d'autres produits industriels -1 392,5 -1 013,6 -2 404,0
Industries extractives, énergie, eau, gestion des déchets et dépollution 108,3 305,3 414,0
Construction -1 106,7 -1 044,3 -2 149,0
Transports et entreposage -145,9 240,3 96,0
Hébergement et restauration 256,6 55,7 313,0
Activités immobilières -13,6 182,5 169,0
Activités scientifiques et techniques ; services administratifs et de soutien 789,9 196,4 988,0
Administration publique, enseignement, santé humaine et action sociale 940,5 992,1 1 941,0
  • Note de lecture : l’effet structurel traduit les gains ou pertes d’emplois qu’aurait connu chaque secteur si les variations avaient été celles constatées à l’échelle de la France métropolitaine. L’effet résiduel reflète les variations d’emplois sectorielles propres au territoire du Pôle métropolitain de l’Artois (méthodologie). Plusieurs secteurs n’apparaissent pas dans le graphique en raison de la variation limitée de leurs emplois.
  • Source : Insee, Clap au 31/12 entre 2009 et 2014 - Postes non annexes.

Figure 5Recul de l'emploi dans l’industrie, progression dans les servicesÉvolution sectorielle de l’emploi salarié de 2009 à 2014 dans le territoire du Pôle métropolitain de l'Artois

  • Note de lecture : l’effet structurel traduit les gains ou pertes d’emplois qu’aurait connu chaque secteur si les variations avaient été celles constatées à l’échelle de la France métropolitaine. L’effet résiduel reflète les variations d’emplois sectorielles propres au territoire du Pôle métropolitain de l’Artois (méthodologie). Plusieurs secteurs n’apparaissent pas dans le graphique en raison de la variation limitée de leurs emplois.
  • Source : Insee, Clap au 31/12 entre 2009 et 2014 - Postes non annexes.

Un tissu économique en transformation

Le réseau de transports développé qui lie le territoire du Pôle métropolitain de l’Artois à ses territoires voisins, avec notamment les autoroutes A1 et A21, a favorisé l’installation d’entreprises spécialisées dans les activités d’entreposage et de logistique. Ainsi, Euralogistic a été créé en 2003 pour accompagner le développement de ce type d’activités en lien avec la plate-forme multimodale européenne Delta 3 de Dourges. Dans le même esprit, d’autres filières se sont mises en place et ont contribué à la création d’emplois, de formations et d’activités économiques, comme, par exemple, le pôle de compétitivité Team² à Loos-en-Gohelle dans le domaine des écotechnologies industrielles.

En 2009, Euralens s’est constituée, avec pour ambition d’insuffler une dynamique économique nouvelle aux territoires qui constituent le Pôle métropolitain de l’Artois. En lien avec l’implantation du musée du Louvre-Lens en 2012 et l’inscription du Bassin minier au Patrimoine mondial de l’Unesco, ils se sont associés autour de leur destination touristique, fédérée par le contrat national « Autour du Louvre Lens ». Dans ce sillage ont été créés l’Institut des métiers d’art et du patrimoine et le pôle numérique culturel Louvre-Lens Vallée.

L’emploi non salarié du territoire du Pôle métropolitain de l’Artois en progression notable

L’emploi non salarié du territoire du Pôle métropolitain de l’Artois s’est accru avec régularité de 2 200 emplois entre 2009 et 2014, soit de + 20,5 %. Cette évolution est plus forte que celle du territoire de référence (+ 15,7 %). Elle est toutefois légèrement moins positive que celle mesurée en France métropolitaine (+ 21,9 %).

Cet accroissement est principalement le fait des auto-entrepreneurs, dont le nombre a été multiplié par trois entre 2009 et 2014 sur le territoire du Pôle métropolitain de l’Artois. Cette progression se traduit par un taux de création d’établissements en hausse sur cinq ans, qui dépasse désormais celui du territoire de référence et de la France métropolitaine (14,9 % contre respectivement, 12,6 % et 13,0 % en 2014). Dans le même temps, le nombre d’artisans et indépendants a diminué de 2,3 % (– 2,8 % dans le territoire de référence).

En 2014, un non salarié sur quatre du territoire du Pôle métropolitain de l’Artois est auto-entrepreneur, une proportion supérieure à celles de la France métropolitaine (22,9 %) et du territoire de référence (20,2 %). Elle atteint un maximum à Lens-Liévin avec 26,3 %.

Le territoire du Pôle métropolitain de l’Artois compte 13 000 emplois non salariés en 2014, soit 7,4 % de son emploi total. Un peu moins d’un tiers s’exercent dans le secteur des « activités scientifiques et techniques ; services administratifs et de soutien », 14,8 % dans le « commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles » et 10,8 % dans le secteur « enseignement, santé humaine ». Cette répartition est assez proche de celle du territoire de référence mais sensiblement différente de celle de la France métropolitaine, où 43,0 % des emplois non salariés sont concentrés dans les « activités scientifiques et techniques ; services administratifs et de soutien ».

Le Louvre-Lens soutient l’emploi touristique et culturel du territoire du Pôle métropolitain de l’Artois

Le Louvre-Lens participe, depuis le 4 décembre 2012, à une volonté de redynamiser les territoires regroupés au sein du Pôle métropolitain de l’Artois. Avec l’inscription du Bassin minier au Patrimoine mondial de l’Unesco en 2012, le musée a permis l’élaboration de projets structurants autour de son site. Parmi ceux-ci, le contrat de destination touristique ALL « Autour du Louvre-Lens », piloté par la Mission Louvre-Lens de Pas-de-Calais Tourisme, fédère des acteurs aux activités connexes telles que transport, hébergement, restauration, loisirs ou culture.

Son impact économique global est cependant encore difficile à mesurer du fait de sa création relativement récente et du contexte actuel de crise internationale en matière de tourisme.

La création du musée du Louvre-Lens a eu toutefois des retombées dans le secteur du tourisme et de la culture. Ainsi, son implantation a généré la création de 100 emplois parmi les 550 que compte aujourd’hui le secteur du tourisme local. Entre 2009 et 2014, le musée est à l’origine de la hausse de 19,0 % de l’emploi salarié des activités touristiques du territoire du Pôle métropolitain de l’Artois, parmi lesquelles se trouvent les hôtels et hébergements similaires, les terrains de camping, les activités des agences de voyage et la gestion des musées. Parallèlement, les activités de la restauration sont passées de 3 460 emplois à 3 810 (+ 10,1 %). Au cours de cette période, le territoire de référence a perdu 4,1 % de ses emplois touristiques, tandis qu’ils stagnaient dans la restauration.

L’emploi culturel du territoire du Pôle métropolitain de l’Artois s’est accru de 9,0 % entre 2009 et 2014, essentiellement du fait de l’installation du Louvre-Lens, pour atteindre 1 300 emplois, soit 0,8 % de l’emploi salarié. À titre de comparaison, 5,8 % des emplois culturels ont disparu du territoire de référence sur la même période.

Pour comprendre

Territoire de référence : dans cette étude, le territoire du Pôle métropolitain de l’Artois, et chacune des trois communautés d’agglomération qui le composent, sont comparés à un territoire de référence, similaire par ses caractéristiques socio-économiques et son histoire économique. Ce territoire de référence comprend dix territoires comparables au territoire étudié : bassin houiller de Lorraine (communauté d’agglomération de Forbach Porte de France et les communautés de communes de Freyming-Merlebach, du Pays naborien et du Warndt), communauté d’agglomération du Grand Troyes, communauté d’agglomération de Saint-Étienne Métropole, communauté d’agglomération de Valenciennes Métropole, communauté d’agglomération de la Région Mulhouse Sud-Alsace, communauté d’agglomération du Boulonnais, communauté d’agglomération Cap Calaisis Terre d’Opale, communauté d’agglomération du Grand Angoulême, communauté urbaine Creusot Montceau et communauté urbaine de Dunkerque Grand Littoral.

Analyse structurelle-résiduelle : l’analyse est fondée sur la décomposition de la variation de l’emploi dans un territoire entre la part qui s’explique par sa structure d’activité en comparaison avec celle de la France métropolitaine (effet structurel) et la part qui relève de ses avantages ou désavantages spécifiques, indépendamment de sa structure d’activité (effet résiduel ou géographique). Par exemple, un territoire peut être spécialisé dans des activités peu dynamiques au plan national (effet structurel négatif), mais son emploi peut progresser plus vite qu’au niveau national, grâce à des facteurs indépendants de la structure d’activité (effet résiduel positif).

L’emploi touristique salarié est évalué à partir d’une liste d’activités extraite de la nomenclature d’activités françaises (NAF rév. 2) considérées comme 100 % touristiques du fait de leur forte saisonnalité d’emploi.

L’emploi culturel salarié est évalué selon une définition européenne, à partir d’une liste d’activités extraite de la nomenclature d’activités françaises (NAF rév. 2).

Définitions

CLAP (Connaissance locale de l’appareil productif) est un système d’information alimenté par différentes sources dont l’objectif est de fournir des statistiques localisées au lieu de travail jusqu’au niveau communal, sur l’emploi salarié (nombre de postes non annexes au 31/12) et les rémunérations pour les différentes activités des secteurs marchand et non marchand. Le référentiel d’entreprises et d’établissements est constitué à partir du Répertoire national des entreprises et des établissements (Sirene). Les données sur l’emploi salarié résultent d’une mise en cohérence des informations issues de l’exploitation des Déclarations annuelles de données sociales (DADS), des bordereaux de cotisations de l’Urssaf, des données de la MSA et du système d’information sur les agents de l’État.

La base « non-salariés » est issue de deux sources administratives, gérées par l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss) et par la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA). Ces deux organismes collectent les cotisations sociales et la CSG-CRDS assises sur les rémunérations des non-salariés. Dans cette étude, le champ est restreint aux personnes affiliées à l’Acoss, i.e. hors secteur agricole.

Pour en savoir plus