- Section N : Activités de services administratifs et de soutien
- Division 77 : Activités de location et location-bail
- Groupe 77.2 : Location et location-bail de biens personnels et domestiques
- Classe 77.29 : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
Sous-classe 77.29Z : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-classe comprend
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la location de tous types d'articles personnels ou domestiques à des ménages ou à des entreprises (à l'exclusion d'articles de loisirs et de sport) :
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textiles, articles d'habillement et chaussures
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meubles, articles de poterie et de verrerie, articles pour la cuisine et la table, appareils électriques et électroménagers
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articles de bijouterie, instruments de musique, accessoires et costumes de scène
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livres, journaux et magazines
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machines et équipements utilisés par des amateurs ou dans le cadre d'un loisir (machines pour le bricolage, par exemple)
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fleurs et plantes
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équipements électroniques pour usage domestique
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Cette sous-classe ne comprend pas
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la location de voitures, camions, remorques et véhicules de loisirs sans chauffeur (cf. 77.1)
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la location d'articles de loisirs et de sport (cf. 77.21Z)
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la location de vidéocassettes et de DVD (cf. 77.22Z)
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la location de mobilier de bureau (cf. 77.33Z)
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la location de motocycles et de caravanes sans chauffeur (cf. 77.39Z)
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la location, par les blanchisseries, de linge, de vêtements de travail et d'articles similaires (cf. 96.01A et 96.01B)
Produits associés CPF rév. 2.1, 2015
77.29.11 – Location et location-bail de téléviseurs, radios, magnétoscopes et matériels audiovisuels
77.29.12 – Location et location-bail de mobilier et autres équipements domestiques
77.29.13 – Location et location-bail d'instruments de musique
77.29.14 – Location et location-bail de linge de maison
77.29.15 – Location et location-bail de textiles, vêtements et chaussures
77.29.16 – Location et location-bail de machines et équipements de bricolage
77.29.19 – Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques n.c.a.