2025-02-14T20:55:34.327+01:00
- Section H : Transports et entreposage
- Division 50 : Transports par eau
- Groupe 50.1 : Transports maritimes et côtiers de passagers
- Classe 50.10 : Transports maritimes et côtiers de passagers
Sous-classe 50.10Z : Transports maritimes et côtiers de passagers
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-classe comprend
-
le transport maritime et côtier, régulier ou non, de passagers :
-
l'exploitation de bateaux d'excursion, de croisière ou de tourisme
-
l'exploitation de bacs, de bateaux-taxis, etc.
-
Cette sous-classe comprend aussi
-
la location de bateaux de plaisance avec équipage pour le transport maritime et côtier, par exemple pour des croisières de pêche