2025-12-19T13:31:50.432+01:00
- Section H : Transports et entreposage
- Division 50 : Transports par eau
- Groupe 50.1 : Transports maritimes et côtiers de passagers
- Classe 50.10 : Transports maritimes et côtiers de passagers
Sous-classe 50.10Z : Transports maritimes et côtiers de passagers
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 19/12/2025
Cette sous-classe comprend
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le transport maritime et côtier, régulier ou non, de passagers :
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l'exploitation de bateaux d'excursion, de croisière ou de tourisme
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l'exploitation de bacs, de bateaux-taxis, etc.
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Cette sous-classe comprend aussi
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la location de bateaux de plaisance avec équipage pour le transport maritime et côtier, par exemple pour des croisières de pêche
