2025-12-19T13:31:50.432+01:00
- Section C : Industrie manufacturière
- Division 23 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
- Groupe 23.4 : Fabrication d'autres produits en céramique et en porcelaine
- Classe 23.41 : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Sous-classe 23.41Z : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 19/12/2025
Cette sous-classe comprend
-
la fabrication de vaisselle et d'autres articles de ménage ainsi que d'articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine, faïence, grès ou terre commune
-
la fabrication de statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine, faïence, grès ou terre commune
