- Section C : Industrie manufacturière
- Division 18 : Imprimerie et reproduction d'enregistrements
- Groupe 18.1 : Imprimerie et services annexes
- Classe 18.12 : Autre imprimerie (labeur)
Sous-classe 18.12Z : Autre imprimerie (labeur)
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-classe comprend
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l'impression de magazines et d'autres périodiques, paraissant moins de quatre fois par semaine
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l'impression de livres et de brochures, de partitions musicales, de cartes géographiques, d'atlas, d'affiches, de catalogues, de prospectus et d'autres imprimés publicitaires, de timbres, de timbres fiscaux, de moyens de paiement et d'autres papiers-valeurs, de cartes à puce, d'albums, d'agendas, de calendriers et d'autres imprimés commerciaux, de papier à lettres à en-tête personnel et d'autres imprimés sur des presses typographiques, offset, d'héliogravure, flexigraphiques, sérigraphiques et d'autres presses graphiques, appareils de reproduction, imprimantes électroniques, appareils de gaufrage.
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l'impression directe sur textiles, matières plastiques, verre, métal, bois et céramique
Les motifs imprimés sont généralement protégés par les droits d'auteur.
Cette sous-classe comprend aussi
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l'impression d'étiquettes (lithographie, photogravure, flexographie, etc.)
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les travaux d'impression rapide en grands tirages
Cette sous-classe ne comprend pas
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la fabrication d'articles de papeterie (cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc.), dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale (cf. 17.23Z)
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la publication d'imprimés (cf. 58.1)
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les travaux d'impression rapide en petits tirages (cf. 82.19Z)