- Section C : Industrie manufacturière
- Division 13 : Fabrication de textiles
- Groupe 13.9 : Fabrication d'autres textiles
- Classe 13.99 : Fabrication d'autres textiles n.c.a.
Sous-classe 13.99Z : Fabrication d'autres textiles n.c.a.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-classe comprend
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la fabrication de tulles et autres tissus à mailles nouées, de dentelles ou de broderies en pièces, en bandes ou en motifs
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la fabrication de feutres (foulés ou aiguilletés)
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la fabrication de fils guipés, guipures, chenilles et chaînettes
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la fabrication d'articles divers en textiles :
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lacets de chaussures en textile
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gants et houppes à poudrer
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galons autocollants
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Cette sous-classe ne comprend pas
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la fabrication de tissus des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier Rachel ou sur des métiers similaires (cf. 13.91Z)
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la fabrication de revêtements de sol aiguilletés (cf. 13.93Z)
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la fabrication d'ouates de matières textiles et d'articles de ouaterie : serviettes et tampons hygiéniques, etc. (cf. 17.22Z)
Produits associés CPF rév. 2.1, 2015
13.99.12 – Broderies en pièces, bandes ou motifs
13.99.13 – Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés
13.99.15 – Fils guipés et guipures ; chenilles ; chaînettes
13.99.16 – Pièces textiles de capitonnage
13.99.19 – Autres textiles et articles textiles n.c.a.
13.99.99 – Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles n.c.a.