2025-02-14T20:55:34.327+01:00
- Section C : Industrie manufacturière
- Division 13 : Fabrication de textiles
- Groupe 13.9 : Fabrication d'autres textiles
- Classe 13.95 : Fabrication de non-tissés, sauf habillement
Sous-classe 13.95Z : Fabrication de non-tissés, sauf habillement
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-classe comprend
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la fabrication d'étoffes non-tissées par voie sèche
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la fabrication d'articles non vestimentaires en étoffe non-tissée
Cette sous-classe ne comprend pas
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la fabrication d'articles d'habillement en étoffe non-tissée (cf. 14)