2025-02-14T20:15:17.434+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 13 : Produits de l'industrie textile
- Groupe 13.9 : Autres textiles
- Classe 13.95 : Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
- Categorie 13.95.1 : Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
Sous-categorie 13.95.10 : Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-categorie comprend
-
étoffes non-tissées, ni tricotées obtenues par voie sèche de type textile
Cette sous-categorie comprend aussi
-
articles non vestimentaires en non-tissés
Cette sous-categorie ne comprend pas
-
non-tissés obtenus par voie humide (papiers) (17.22.11 et 12)
-
vêtements en non-tissés (14.19.32)