- Section C : Industrie manufacturière
- Division 11 : Fabrication de boissons
- Groupe 11.0 : Fabrication de boissons
- Classe 11.01 : Production de boissons alcooliques distillées
Sous-classe 11.01Z : Production de boissons alcooliques distillées
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-classe comprend
-
la fabrication de boissons alcoolisées distillées destinées à la consommation : whisky, cognac, gin, liqueurs, spiritueux consommés à l'eau, autres apéritifs à base d'alcools, etc.
-
la fabrication de boissons mélangées avec des boissons alcoolisées distillées
-
le mélange de spiritueux distillés
-
la fabrication d'alcools neutres
Cette sous-classe comprend aussi
-
le vieillissement des boissons alcoolisées distillées pour compte propre
-
les traitements œnologiques des boissons alcoolisées distillées
Cette sous-classe ne comprend pas
-
la fabrication de boissons alcoolisées non distillées (cf. 11.02- 11.06Z)
-
la fabrication d'apéritifs à base de vins (cf. 11.02B) et de vermouths (cf. 11.04Z)
-
la fabrication d'apéritifs sans alcool (cf. 11.07B)
-
la fabrication d'alcool éthylique de synthèse (cf. 20.14Z)
-
la fabrication d'alcool éthylique de fermentation (cf. 20.14Z)
-
l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
-
l'exploitation de cave pour vieillissement des boissons alcoolisées distillées, pour compte de tiers (cf. 52.10B)