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- Section B : Industries extractives
- Division 05 : Extraction de houille et de lignite
- Groupe 05.1 : Extraction de houille
- Classe 05.10 : Extraction de houille
Sous-classe 05.10Z : Extraction de houille
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2008
Cette sous-classe comprend
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l'extraction de la houille en souterrain ou à ciel ouvert, y compris par le recours à des procédés de liquéfaction
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le lavage, le triage, le calibrage, la pulvérisation, la compression, etc. destinées à classer, à accroître la qualité ou à faciliter le transport et le stockage de la houille pour compte propre
Cette sous-classe comprend aussi
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l'exploitation des terrils en vue de la récupération de la houille
Cette sous-classe ne comprend pas
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l'extraction de lignite (cf. 05.20Z)
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l'extraction de la tourbe (cf. 08.92Z)
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les activités de soutien à l'extraction de la houille (cf. 09.90Z)
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les forages d'essai pour l'extraction de la houille (cf. 09.90Z)
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les fours à coke produisant des combustibles solides (cf. 19.10Z)
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l'agglomération de la houille et la fabrication de briquettes de houille (cf. 19.20Z)
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les travaux effectués pour la préparation des terrains pour l'extraction de houille (cf. 43.12A)