2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section S : ARTS, SPORTS ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
- Division 91 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
- Groupe 91.1 : Activités des bibliothèques et centres d’archives
- Classe 91.12 : Activités des centres d’archives
Sous-classe 91.12Y : Activités des centres d’archives
Les activités d'archives comprennent les activités exercées par les services d'archives de tous types, en vue de constituer des collections physiques ou numériques d’archives, les conserver, les classer, et les mettre à disposition du grand public ou d'une catégorie particulière d'utilisateurs.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- les activités des archives publiques fournissant des services au grand public ou à une catégorie particulière d’utilisateurs (par exemple les étudiants, les scientifiques, le personnel d'une entreprise, les membres d'une association), ainsi que la gestion des archives gouvernementales.
- les activités liées à l'acquisition ou à la collecte d'archives
- les activités liées à l'identification, à l'inventaire et au récolement, à la description, au classement et au versement des archives
- les activités liées à la sécurité et à la conservation préventive et curative des collections des archives (surveillance de l’état sanitaire et des conditions climatiques, sécurité et sûreté, restauration)
- les activités liées à la communication d'archives au public, sur place ou à distance
- la numérisation de documents d'archives pour les collections d'archives numériques
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- l'archivage de tous types de documents (sous forme papier ou électronique)
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de manuscrits, voir 47.69Y
- le stockage de fichiers de données, voir 63.10Y
- la numérisation des dossiers (liée au traitement ultérieur des données), voir 63.10Y
- la numérisation de dossiers (sans autre activité connexe), voir 82.10Y
- la conservation et restauration du patrimoine culturel, voir 91.30Y