2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section S : ARTS, SPORTS ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
- Division 91 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
- Groupe 91.3 : Conservation, restauration et autres activités de soutien pour la préservation du patrimoine culturel
- Classe 91.30 : Conservation, restauration et autres activités de soutien pour la préservation du patrimoine culturel
Sous-classe 91.30Y : Conservation, restauration et autres activités de soutien pour la préservation du patrimoine culturel
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la conservation et la restauration de biens historiques et archéologiques de tous types de matériaux, qu'il s'agisse de biens mobiles ou inamovibles
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- le conseil en matière de conservation et de restauration du patrimoine culturel
- les activités nécessaires à la numérisation du patrimoine culturel, par exemple :
- la collecte des informations et des données nécessaires à la création de reproductions numériques
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la rénovation, la modernisation, la reconstruction et la réhabilitation de sites et de bâtiments historiques et archéologiques, voir 43.99H
- les activités architecturales visant à soutenir la conservation et la restauration des biens du patrimoine culturel, voir 71.11Y
- les sciences de la conservation (activités de recherche et de développement consacrées au patrimoine culturel), voir division 72
- les fouilles archéologiques, voir 72.20Y
- la réparation de meubles non considérés comme patrimoine culturel et non historiques, voir 95.24Y
- la réparation d'instruments de musique non considérés comme patrimoine culturel et non historiques, voir 95.29H