2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section R : SANTÉ HUMAINE ET ACTIVITÉS D’ACTION SOCIALE
- Division 88 : Activités d’action sociale sans hébergement
- Groupe 88.9 : Autres activités d’action sociale sans hébergement
- Classe 88.91 : Activités de garde d’enfants
Sous-classe 88.91J : Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- les activités des centres de jour pour enfants en situation de handicap (par exemple, services d'éducation spéciale et de soins à domicile, centres médico-psycho-pédagogiques, centres d'action médico-sociale précoce)
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités d’hébergement médicalisé pour enfants en situation de handicap, voir 87.10H