- Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
- Division 55 : Hébergement
- Groupe 55.9 : Autres hébergements
- Classe 55.90 : Autres hébergements
Sous-classe 55.90Y : Autres hébergements
Cette sous-classe comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement temporaire dans des maisons, des appartements, des chambres individuelles ou pour plusieurs personnes, des foyers pour étudiants, travailleurs saisonniers et autres personnes.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- l'hébergement dans des :
- maisons et appartements meublés ou non meublés, pour une période inférieure à un an
- foyers de travailleurs
- pensions de famille
- logements pour étudiants fournis pour une durée inférieure à un an
- wagons-lits, lorsqu'ils ne sont pas exploités par des compagnies ferroviaires
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- l'exploitation de voitures-lits en tant qu'activité intégrée des compagnies ferroviaires, voir 49.11Y
- l'exploitation de bateaux de croisière, voir 50.10Y, 50.30Y
- les intermédiaires pour l'hébergement, voir 55.40Y
- tout hébergement pour une période d'un an ou plus, voir 68.20Y
- l'intermédiation ou la vente d'une combinaison d'hébergement, de voyage et de restauration, c'est-à-dire les agences de voyage et les voyagistes, voir 79.11Y, 79.12Y