2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section G : COMMERCE
- Division 47 : Commerce de détail
- Groupe 47.7 : Commerce de détail d’autres biens, à l’exception des automobiles et des motocycles
- Classe 47.79 : Commerce de détail de biens d’occasion
Sous-classe 47.79H : Commerce de détail d’autres biens d’occasion
Cette sous-classe comprend le commerce de détail, sous toutes ses formes, de biens d’occasion qui ne présentent pas d’intérêt historique ou de rareté justifiant une valeur marchande supérieure à leur valeur d’usage.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de livres d’occasion
- le commerce de détail de vêtements d’occasion
- le commerce de détail d’appareils domestiques d’occasion
- le commerce de détail d’autres biens d’occasion
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de livres anciens auxquels leur intérêt historique ou leur rareté confère une valeur marchande supérieure à leur valeur d’usage, voir 47.79G