2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section G : COMMERCE
- Division 46 : Commerce de gros
- Groupe 46.2 : Commerce de gros de produits agricoles bruts et d’animaux vivants
- Classe 46.21 : Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d’aliments pour animaux
Sous-classe 46.21Y : Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d’aliments pour animaux
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de céréales et de semences pour les cultures
- le commerce de gros de fruits oléagineux
- le commerce de gros de tabac non manufacturé
- le commerce de gros d'aliments pour le bétail et de matières premières agricoles
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de semences de fleurs et de plantes, voir 46.22Y
- le commerce de gros d'aliments pour animaux de compagnie, voir 46.38Y
- le commerce de gros d'engrais et de produits agrochimiques, voir 46.85Y
- le commerce de gros de fibres textiles, voir 46.86Y