2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 30 : Fabrication d’autres matériels de transport
- Groupe 30.9 : Fabrication de matériels de transport n.c.a.
- Classe 30.99 : Fabrication d’autres équipements de transport n.c.a.
Sous-classe 30.99Y : Fabrication d’autres équipements de transport n.c.a.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de véhicules à propulsion manuelle (par exemple chariots à bagages, charrettes à bras, luges, chariots de supermarché)
- la fabrication de véhicules tirés par des animaux (par exemple sulkies, chars à ânes, corbillards)
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de chariots de manutention, munis ou non d'équipements de levage ou de manutention, autopropulsés ou non, du type utilisé dans les usines (y compris les diables et les brouettes), voir 28.22Y
- la fabrication de chariots de restaurant décoratifs (par exemple les chariots à desserts, à buffet), voir 31.00G