2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 22 : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
- Groupe 22.2 : Fabrication de produits en plastique
- Classe 22.23 : Fabrication de portes et fenêtres en matières plastiques
Sous-classe 22.23Y : Fabrication de portes et fenêtres en matières plastiques
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de portes, de fenêtres et de leurs chambranles en matières plastiques
- la fabrication de portes et fenêtres multi-matériaux dont le cadre est en matières plastiques
- la fabrication de volets, de stores (y compris les stores vénitiens) et d'articles similaires et de leurs parties, en matières plastiques
- la fabrication de volets multi-matériaux pour portes et fenêtres, dont le cadre est en matières plastiques