2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 22 : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
- Groupe 22.2 : Fabrication de produits en plastique
- Classe 22.21 : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
Sous-classe 22.21Y : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de produits semi-finis en matières plastiques :
- plaques, feuilles, blocs, pellicules, bandes, etc.
- la fabrication de produits finis en matières plastiques :
- tubes, conduites et tuyaux ; raccords pour tuyaux et tubes
- films ou feuilles de cellophane
- la fabrication de plaques et feuilles souples ou rigides en polyuréthane cellulaire
- la fabrication de plaques, feuilles, films, pellicules et bandes en matières plastiques, renforcés, stratifiés, soutenus ou combinés de façon similaire avec d'autres matériaux
- la fabrication de plaques, feuilles, pellicules, films, rubans, bandes, en matière plastique autocollante
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de matières plastiques sous forme primaire, voir 20.16Y
- la fabrication d'articles en caoutchouc synthétique ou naturel, voir groupe 22.1
- l’enrobage de tuyaux métalliques avec de la mousse de polyuréthane et encastrement dans un tuyau en plastique (par exemple pour les services de distribution de vapeur et d'eau chaude), voir 22.25Y