2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 13 : Fabrication de textiles
- Groupe 13.3 : Ennoblissement textile
- Classe 13.30 : Ennoblissement textile
Sous-classe 13.30Y : Ennoblissement textile
Cette sous-classe comprend l’ennoblissement de textiles et d’articles vestimentaires, c’est-à-dire le blanchiment, la teinture, l’apprêtage et les activités similaires.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- le blanchiment et la teinture de fibres textiles, de fils, de tissus et d’articles en textile, y compris les vêtements.
- l’apprêtage, le séchage, le vaporisage, le décatissage, le stoppage, le sanforisage, le mercerisage de textiles et d’articles textiles, y compris les vêtements
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la décoloration de jeans
- le plissage et les opérations similaires effectuées sur des textiles
- l’imperméabilisation, l’enduction, le caoutchoutage ou l’imprégnation de vêtements achetés
- l'impression de tissus en tant que procédé intermédiaire dans la fabrication de textiles
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- l'impression, y compris la sérigraphie, sur des textiles et des vêtements, non en tant que traitement intermédiaire dans le cadre de la fabrication de textiles, voir 18.12Y
- la gravure au laser sur textiles, voir 18.12Y
- la fabrication de tissus imprégnés, enduits, recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec du caoutchouc, lorsque le caoutchouc est le constituant principal, voir 22.12Y