- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 11 : Fabrication de boissons
- Groupe 11.0 : Fabrication de boissons
- Classe 11.01 : Production de boissons alcooliques distillées
Sous-classe 11.01Y : Production de boissons alcooliques distillées
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de boissons alcoolisées distillées propres à la consommation: whisky, cognac, gin, liqueurs, etc.
- la fabrication de boissons mélangées avec des boissons alcoolisées distillées
- le mélange de spiritueux distillés
- la fabrication d’alcools neutres
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de boissons alcoolisées non distillées, voir 11.02 à 11.05
- la fabrication d’alcool éthylique de synthèse, voir 20.14Y
- la fabrication d’alcool éthylique de fermentation, voir 20.14Y
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros, voir 46.34Y
- l’embouteillage et l’étiquetage simples pour le compte de tiers, voir 82.92Y
