Section Q : Enseignement
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette section comprend
Cette section comprend l'enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être dispensés oralement ou par écrit et peuvent être diffusés à la radio, à la télévision, sur internet ou par correspondance.
Les activités d’enseignement sont celles qui comportent un programme éducatif, un calendrier et une évaluation des connaissances acquises.
Cette section comprend l'enseignement initial formel à ses différents niveaux, dispensé par les établissements du système scolaire général, conçu pour les étudiants comme un parcours éducatif continu avant leur première entrée sur le marché du travail, ainsi que l'enseignement formel en dehors du système scolaire, dont le contenu des programmes et les qualifications sont équivalents à ceux de cet enseignement initial (enseignement pour adultes, programmes d'alphabétisation, etc.).
Sont également incluses les activités proposées à leurs niveaux respectifs par les écoles et académies militaires, les écoles de centres pénitentiaires, etc.
Cette section comprend l'enseignement obligatoire et non obligatoire, ainsi que l'enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d'enseignement, les enseignements spécialisés pour les personnes soufrant d’un handicap physique ou mental sont également inclus .
Les groupes 85.1 à 85.4 prennent en compte les activités d'enseignement formel selon la classification internationale des programmes d'enseignement (ISCED-P 2011). Par conséquent, le partage en catégories dans cette section est basé sur le niveau d'enseignement offert tel que défini par les niveaux de la CITE-P 2011*. Les activités des établissements d'enseignement dispensant des cours au niveau 0 de la CITE-P 2011 sont classées en classe 85.10, au niveau 1 de la CITE-P 2011 en classe 85.20, aux niveaux 2, catégorie 24 et 3, catégorie 34 de la CITE-P 2011 en classe 85.31, aux niveau 2, catégorie 25 et 3, catégorie 35 de la CITE-P 2011 en classe 85.32, au niveau 4 de la CITE-P 2011 en classe 85.33 et aux niveaux 5 à 8 de la CITE-P 2011 dans le groupe 85.4.
Les établissements d'enseignement classés dans les groupes 85.2 à 85.4 sont autorisés à certifier la réussite d'un programme d'enseignement, généralement sous la forme d'un document officiellement reconnu par les autorités nationales compétentes en matière d'enseignement.
* NOTE : Les correspondances entre les niveaux d'enseignement et le nom des qualifications dans la langue nationale peuvent être trouvées ici : https://europa.eu/!mDwYbG
Cette section comprend aussi
Cette section s’appuie également sur la distinction entre les programmes éducatifs formels et non formels établie par la classification européenne des activités d'apprentissage (CLA). Ainsi, cette section comprend également l'enseignement non formel principalement axé sur le sport, l’art et les activités récréatives, et les activités de soutien à l'éducation (dans les groupes 85.5-85.6).
Cette section comprend également les activités d'enseignement menées par des enseignants indépendants/à compte propre/individuels/indépendants (tuteurs, universitaires, instructeurs). Ces activités doivent être classées dans le groupe 85.5.
Cette section comprend également les activités liées à l'administration, à l'inspection, au fonctionnement ou au soutien des écoles et autres établissements d'enseignement, ainsi qu'à la coordination des programmes sportifs.