Définition
Un logement est sous-occupé s’il comporte plus de pièces que le nombre de pièces théoriquement nécessaire au ménage qui l’occupe (norme).
La sous-occupation peut être modérée (une pièce de plus que la norme), accentuée (deux pièces de plus) ou très accentuée (au moins trois pièces de plus).
Le nombre de pièces théoriquement nécessaire (norme) est calculé ainsi :
- une pièce de séjour pour le ménage ;
- une pièce pour chaque couple ;
- une pièce pour chaque personne de 19 ans ou plus ne vivant pas en couple dans le ménage ;
- pour les personnes de moins de 19 ans, une pièce pour deux personnes si elles ont le même sexe ou ont moins de 7 ans, sinon, une pièce par personne.
La cuisine n'est comptée dans le nombre de pièces du logement que si elle mesure plus de 12 m².
Remarque
- On parle de logements sous-occupés uniquement pour les logements qui sont des résidences principales ;
- On parle indifféremment de sous-peuplement ou sous-occupation. L’ajout d’un critère de surface par personne, en plus du nombre de pièces, modifie seulement la frontière entre peuplement/occupation normal(e) et surpeuplement/suroccupation ;
- Eurostat utilise des critères d’âge différents dans le calcul de la norme.