Sous-traitance (industrielle)

Définitions
Dernière mise à jour le : 13/10/2016

Définition

Selon l'Association française de Normalisation (Afnor) : « la sous-traitance est définie comme l'opération par laquelle un entrepreneur confie par un sous-traité, et sous sa responsabilité, à une autre personne appelée sous-traitant, tout ou partie de l'exécution du contrat d'entreprise ou du marché public conclu avec le maître de l'ouvrage ».

Dans le domaine industriel, qu'il existe ou non un marché initial ou un contrat de principe préalable, la notion de sous-traitance est généralement utilisée dans un sens plus général. La sous-traitance industrielle consiste, pour une entreprise dite « donneur d'ordres », à confier la réalisation à une entreprise, dite « sous-traitant » (ou « preneur d'ordres »), d'une ou de plusieurs opérations de conception, d'élaboration, de fabrication, de mise en œuvre ou de maintenance du produit. Ces opérations concernent un cycle de production déterminé.
Le sous-traitant est tenu de se conformer exactement aux directives ou spécifications techniques (ou encore « cahier des charges ») que le donneur d'ordres arrête en dernier ressort.
Depuis la mise en application de la nomenclature NAF rev2 au 1er janvier 2008, ne sont comptabilisés dans les statistiques de l'industrie manufacturière comme donneurs d'ordre stricto sensu que ceux qui fournissent la matière première. Inversement ne sont comptabilisés comme sous-traitants stricto sensu que ceux qui reçoivent la matière première