Consulter la CPF rév.2.1Classification des produits française

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (lien vers circulaire ministérielle). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2015

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Cette sous-categorie comprend

  • services de vente de boissons, principalement alcoolisées, fournis par les bars, boîtes de nuit, discothèques et établissements similaires, avec ou sans présentation d'un spectacle. Relèvent de la présente sous-catégorie les services de ce type fournis par les bars exploités dans les hôtels et autres lieux d'hébergement ou à bord de moyens de transport (trains ou navires, par exemple)

Cette sous-categorie comprend aussi

  • préparation et services de boissons par des vendeurs itinérants

  • préparation et services de jus de fruit et autres boissons non alcoolisées par les bars et cafés

Cette sous-categorie ne comprend pas

  • revente de boissons emballées/préparées (47.00.25, 47.00.26)

  • vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (47.00.26)

  • services de repas pour les services connexes de restauration et vente de boissons (56.10.1)

  • services de repas, d'en-cas et de boissons non préparés sur place et vendus par des distributeurs automatiques (47.00.1, 47.00.2)

  • services de danse offerts par les discothèques et les pistes de danse (93.29.19)

Activités associées NAF rév. 2, 2008