2025-02-14T20:15:17.434+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 11 : Boissons
- Groupe 11.0 : Boissons
- Classe 11.05 : Bière
- Categorie 11.05.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de la bière
Sous-categorie 11.05.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de la bière
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-categorie comprend
-
opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-categorie ne comprend pas
-
produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)