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2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 11 : Boissons
- Groupe 11.0 : Boissons
- Classe 11.03 : Cidre et autres vins de fruits
- Categorie 11.03.9 : Opérations sous-traitées dans le cadre de l'élaboration du cidre et d'autres vins de fruits
Sous-categorie 11.03.99 : Opérations sous-traitées dans le cadre de l'élaboration du cidre et d'autres vins de fruits
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Par exemple :
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pressage de fruits pour la fabrication de cidre et autres vins de fruits
Cette sous-categorie ne comprend pas
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)