Rechercher dans la nomenclature
2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 10 : Produits des industries alimentaires
- Groupe 10.8 : Autres produits alimentaires
- Classe 10.89 : Autres produits alimentaires n.c.a.
- Categorie 10.89.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits alimentaires n.c.a.
Sous-categorie 10.89.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits alimentaires n.c.a.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
-
opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Par exemple :
-
préparation des composants
Cette sous-categorie ne comprend pas
-
produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)