2025-02-14T20:15:17.434+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 10 : Produits des industries alimentaires
- Groupe 10.2 : Préparations et conserves à base de poisson et de produits de la pêche
- Classe 10.20 : Préparations et conserves à base de poisson et de produits de la pêche
- Categorie 10.20.9 : Fumage et autres façons de préparations à base de poissons ; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques
Sous-categorie 10.20.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-categorie comprend
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Par exemple :
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stérilisation ou cerclage de conserves portant sur des préparations à base de poissons
Cette sous-categorie ne comprend pas
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)