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2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 10 : Produits des industries alimentaires
- Groupe 10.1 : Viande et produits à base de viande
- Classe 10.13 : Produits à base de viande
- Categorie 10.13.9 : Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes ; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de viandes
Sous-categorie 10.13.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de viandes
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Par exemple :
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découpe ou de préparation des morceaux de viande et d'abats
Cette sous-categorie ne comprend pas
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)