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- Section C : Produits manufacturés
- Division 10 : Produits des industries alimentaires
- Groupe 10.1 : Viande et produits à base de viande
- Classe 10.11 : Viandes de boucherie et produits d'abattage
- Categorie 10.11.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d'abattage
Sous-categorie 10.11.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d'abattage
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Par exemple :
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abattage à façon de bovins, porcins, ovins, caprins, équidés, cétacés
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dépeçage et découpe d'animaux abattus
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éviscération et mise en quartiers d'animaux abattus
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premier nettoyage des peaux y compris l'extraction de laine entraînée et d'autres déchets crus non comestibles
Cette sous-categorie ne comprend pas
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)